1. INFORMATION FINANCIÈRE | | | | | | | | | |
1.1 Besoins et systèmes | | | | | | | | | |
1.1.1 Évaluer les besoins en information financière | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les principales parties prenantes dans le contexte de l’information financière ainsi que leurs besoins d’information dans le contexte de la prise de décisions Identifier les conflits et les partis pris dans le contexte de l’information financière | — | — | C1:Analyser le contexte économique et financier dans lequel évolue l’entité, ainsi que son incidence sur l’information financière Évaluer les parties prenantes dans le contexte de l’information financière ainsi que leurs besoins d’information dans le contexte de la prise de décisions, et les classer par ordre de priorité Déterminer et résoudre les conflits et les partis pris dans le contexte de l’information financière | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Objectifs, concepts et principes comptables fondamentaux (caractéristiques qualitatives de l’information comptable, éléments de base)
- Jugement professionnel et éthique
- Objectifs de l’information financière
- Méthodes d’évaluation
- Différences entre comptabilité d'exercice (comptabilité d’engagement) et comptabilité de caisse (comptabilité de trésorerie)
- Processus de normalisation
- Utilisateurs des états financiers et besoins généraux de ceux-ci, normes et obligation de reddition de comptes
- Systèmes d’information comptable
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
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1.1.2 Évaluer le caractère approprié du référentiel d’information financière | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer la façon dont les normes comptables sont établies et évoluent avec le temps
Analyser le caractère approprié de différents référentiels comptables compte tenu des besoins d’information financière et du contexte économique de l’entité | — | — | C1:Expliquer la façon dont les normes comptables sont établies et évoluent avec le temps Compte tenu des besoins d’information financière et du contexte économique de l’entité, déterminer, justifications à l’appui, si l’entité est tenue de se conformer aux PCGR Si l’entité est tenue de se conformer aux PCGR, déterminer, justifications à l’appui, les PCGR qui devraient être appliqués (IFRS, NCECF, NCOSBL, NCSP), en tenant compte des besoins d’information financière et du contexte économique de l’entité Si l’entité n’est pas tenue de se conformer aux PCGR, déterminer, justifications à l’appui, le référentiel d’information financière à utiliser (p. ex., méthode de la comptabilité de trésorerie ou de la comptabilité d’engagement) en tenant compte des besoins d’information financière et du contexte économique de l’entité Évaluer l’incidence du référentiel d’information financière sur les parties prenantes dans le contexte de la prise de décisions Expliquer les textes législatifs qui ont une incidence sur la comptabilité (p. ex., Loi SOX, projet de loi 198) | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Objectifs, concepts et principes comptables fondamentaux (caractéristiques qualitatives de l’information comptable, éléments de base)
- Jugement professionnel et éthique
- Objectifs de l’information financière
- Méthodes d’évaluation
- Différences entre comptabilité d'exercice (comptabilité d’engagement) et comptabilité de caisse (comptabilité de trésorerie)
- Processus de normalisation
- Utilisateurs des états financiers et besoins généraux de ceux-ci, normes et obligation de reddition de comptes
- Systèmes d’information comptable
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
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1.1.3 Évaluer les systèmes d’information, les besoins en matière de données et les processus d’affaires visant à produire une information financière fiable | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser un système d’information financière existant Identifier les contrôles internes clés qui font partie de l’infrastructure d’information financière de l’entité
Expliquer les risques que posent les processus d’intégration et d’agrégation des données pour l’intégrité des données | — | — | C1:Évaluer un système d’information financière existant Élaborer un système d’information financière solide s’il n’y a pas de système en place Évaluer les contrôles internes appropriés portant sur le système d’information financière en tenant compte des incidences du profil de risque de l’entité Évaluer la fiabilité d’ensemble du système d’information financière Évaluer les risques que posent les processus d’intégration et d’agrégation des données pour l’intégrité des données | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Objectifs, concepts et principes comptables fondamentaux (caractéristiques qualitatives de l’information comptable, éléments de base)
- Jugement professionnel et éthique
- Objectifs de l’information financière
- Méthodes d’évaluation
- Différences entre comptabilité d'exercice (comptabilité d’engagement) et comptabilité de caisse (comptabilité de trésorerie)
- Processus de normalisation
- Utilisateurs des états financiers et besoins généraux de ceux-ci, normes et obligation de reddition de comptes
- Systèmes d’information comptable
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
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1.1.4 Expliquer les incidences des tendances actuelles, des problèmes nouveaux et des technologies émergentes en matière d’information financière | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | B | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifies current trends, and recent updates, in financial reporting standards
Explains shortcomings/limitations of current standards in the context of emerging issues
Explains the implications of exposure drafts, impending changes, their rationale, and their impact on an entity and its financial statements
Explains the potential impact of automated data capture, artificial intelligence technologies and real time reporting
NOTA: Knowledge expectation varies depending on the level of complexity of the standard.
| — | — | C1:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, en ce qui a trait aux normes d’information financière
Expliquer les lacunes ou les limites des normes actuelles dans le contexte des problèmes nouveaux
Expliquer les implications des exposés- sondages et les changements imminents ainsi que le raisonnement qui les sous-tend et leur incidence sur l’entité et ses états financiers
Expliquer les incidences possibles de la saisie automatisée des données, de l’intelligence artificielle et de l’information en temps réel
NOTA: Les attentes relatives aux connaissances dépendent du degré de complexité de la norme. | — | — | — | — | AS:Comprendre et expliquer les implications des exposés-sondages et les changements imminents ainsi que le raisonnement qui les sous-tend et leur incidence sur l’entité et ses états financiers Expliquer les lacunes ou les limites des normes actuelles dans le contexte des problèmes nouveaux Comprendre les documents faisant autorité qui doivent être consultés et la mesure dans laquelle on peut s’appuyer sur ceux-ci Analyser les incidences possibles de la saisie automatisée des données, de l’intelligence artificielle et de l’information en temps réel |
La liste des connaissances
- Tendances nouvelles et mises à jour récentes en ce qui a trait aux normes comptables
- Incidence des technologies nouvelles et changeantes sur les risques encourus
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1.1.5 Identifier les besoins en information financière dans le secteur public | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Reconnaître les différents besoins en matière d’information financière dans le secteur public Reconnaître les différents objectifs en matière d’information financière dans le secteur public, selon qu’ils répondent aux différents objectifs et besoins en information des utilisateurs Expliquer les particularités du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public | — | — | C1:Reconnaître les différents besoins en matière d’information financière dans le secteur public Reconnaître les différents objectifs en matière d’information financière dans le secteur public, selon qu’ils répondent aux différents objectifs et besoins en information des utilisateurs Expliquer les particularités du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Notions particulières contenues dans le Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public
- Utilisateurs internes et externes de l’information comptable du secteur public et utilisation de cette information
- Objectifs de l’information financière du secteur public et principaux enjeux
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1.1.6 Identifier l’information financière spécialisée requise aux fins de certaines obligations de déclaration réglementaires et autres | | | | | | | | | |
| — | — | C | — | — | — | — | — | — | — |
| — | — | — | — | C1:Dans les situations où il est nécessaire de préparer des rapports financiers spéciaux, identifier les composantes et les informations requises pour le rapport Tenir compte des composantes non financières des exigences relatives aux rapports spéciaux | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Textes législatifs qui ont une incidence sur la comptabilité (p. ex., Loi SOX, projet de loi 198)
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1.2 Méthodes comptables et opérations | | | | | | | | | |
1.2.1 Élaborer ou évaluer des méthodes et procédures comptables appropriées | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser la réalité économique de l’opération ou de l’événement Analyser les méthodes comptables retenues et les autres méthodes possibles pour des opérations ou des événements particuliers | — | — | C1:Expliquer la réalité économique de la transaction ou de l’événement Identifier et analyser les méthodes comptables retenues et les autres méthodes possibles, et en faire une évaluation critique Choisir ou évaluer la méthode qui donne l’image la plus fidèle de la réalité économique sous-jacente de l’entité dans le contexte de la prise de décisions Utiliser une approche fondée sur un cadre conceptuel dans les situations où il faut faire un choix entre des méthodes et procédures comptables Intégrer les incidences en matière de fiscalité, d’audit et de finance dans l’évaluation des méthodes et procédures comptables | — | — | — | — | AS:Expliquer le choix des méthodes compte tenu de la réalité économique de la transaction ou de l’événement Identifier et analyser les méthodes comptables retenues et les autres méthodes possibles, et en faire une évaluation critique Utiliser une approche fondée sur un cadre conceptuel dans les situations où il faut faire un choix entre des méthodes et des procédures comptables Choisir et appliquer la méthode qui donne l’image la plus fidèle de la réalité économique sous-jacente de l’entité dans le contexte de la prise de décisions |
La liste des connaissances
- Objectifs, concepts et principes comptables fondamentaux (caractéristiques qualitatives de l’information comptable, éléments de base)
- Jugement professionnel et éthique
- Objectifs de l’information financière
- Méthodes d’évaluation
- Différences entre comptabilité d'exercice (comptabilité d’engagement) et comptabilité de caisse (comptabilité de trésorerie)
- Processus de normalisation
- Utilisateurs des états financiers et besoins généraux de ceux-ci, normes et obligation de reddition de comptes
- Systèmes d’information comptable
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
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1.2.2 Évaluer le traitement des opérations courantes | | | | | | | | | |
A | — | A | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les opérations courantes en se référant au modèle économique et au secteur, en sachant qu’une opération qui est courante dans un contexte peut ne pas l’être dans un autre Évaluer divers documents sources ou autres informations concernant les événements courants pour déterminer les incidences comptables Enregistrer des opérations courantes dans un système comptable ou en évaluer le traitement
Expliquer les situations où les décisions comptables ont des conséquences fiscales Intégrer les incidences en matière de fiscalité, d’audit et de finance dans l’évaluation du traitement des opérations courantes | — | — | C1:Identifier les opérations courantes en se référant au modèle économique et au secteur, en sachant qu’une opération qui est courante dans un contexte peut ne pas l’être dans un autre Évaluer divers documents sources ou autres informations concernant les événements courants pour déterminer les incidences comptables Enregistrer ou évaluer les opérations courantes dans un système comptable Expliquer les situations où les décisions comptables ont des conséquences fiscales Intégrer les incidences en matière de fiscalité, d’audit et de finance dans l’évaluation du traitement des opérations courantes | — | — | — | — | AS:Identifier les opérations courantes en se référant au modèle économique et au secteur, en sachant qu’une opération qui est courante dans un contexte peut ne pas l’être dans un autre Évaluer divers documents sources ou autres informations concernant les événements courants pour déterminer les incidences sur l’information financière Évaluer le traitement des opérations courantes enregistrées dans un système comptable Intégrer les incidences fiscales dans les décisions comptables relatives aux opérations courantes |
La liste des connaissances
- Traitement comptable approprié pour les éléments suivants :
- Trésorerie et équivalents de trésorerie
- Débiteurs
- Stocks
- Immobilisations corporelles
- Écart d'acquisition (goodwill) et immobilisations incorporelles (actifs incorporels)
- Amortissement (dotation aux amortissements), perte de valeur, cession (sorties) / décomptabilisation
- Provisions, éventualités et passif à court terme (passif courant)
- Passif à long terme (passif non courant)
- Capitaux propres
- Résultat/bénéfice (de base, dilué) par action
- Instruments financiers
- Participations dans des entreprises associées (entités satellites) / influence notable
- Immeubles de placement
- Comptabilisation des produits (produits des activités ordinaires) tirés de contrats avec des clients, et comptabilisation des produits (produits des articles ordinaires) et des charges afférentes
- Aide gouvernementale
- Contrats de location
- Changements de méthodes comptables et d’estimations comptables, et erreurs
- Transactions/opérations en monnaie étrangère
- Comptabilisation des impôts sur le résultat
- Événements postérieurs à la date de clôture
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1.2.3 Évaluer le traitement des opérations non courantes | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les opérations non courantes en se référant au modèle économique et au secteur, en sachant qu’une opération qui n’est pas courante dans un contexte peut l’être dans un autre Évaluer divers documents sources ou autres informations concernant les événements non courants pour déterminer les incidences comptables Enregistrer les opérations non courantes dans un système comptable Expliquer les situations où les décisions comptables ont des incidences fiscales Intégrer les incidences en matière de fiscalité, d’audit et de finance dans l’évaluation du traitement des opérations non courantes NOTA : Les opérations non courantes peuvent comprendre, par exemple, l’évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions (notamment au moyen d’un modèle d’évaluation des options), les activités abandonnées, la restructuration et l’estimation de la juste valeur. | — | — | C1:Identifier les opérations non courantes en se référant au modèle économique et au secteur, en sachant qu’une opération qui n’est pas courante dans un contexte peut l’être dans un autre Évaluer divers documents sources ou autres informations concernant les événements non courants pour déterminer les incidences comptables Enregistrer les opérations non courantes dans un système comptable Expliquer les situations où les décisions comptables ont des conséquences fiscales Intégrer les incidences en matière de fiscalité, d’audit et de finance dans l’évaluation du traitement des opérations non courantes Les opérations non courantes peuvent comprendre, par exemple, l’évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions (notamment au moyen d’un modèle d’évaluation des options), les activités abandonnées, la restructuration et l’estimation de la juste valeur | — | — | — | — | AS:Identifier les opérations non courantes en se référant au modèle économique et au secteur, en sachant qu’une opération qui n’est pas courante dans un contexte peut être courante dans un autre Évaluer divers documents ou autres informations concernant les événements non courants pour déterminer les incidences comptables Évaluer et déterminer le traitement comptable et les informations à fournir appropriés pour les opérations non courantes, et faire les calculs qui conviennent Appliquer d’autres principes fondamentaux pour déterminer le traitement approprié (p. ex., prééminence de la substance sur la forme, incertitude relative à la mesure) Interpréter les normes d’information financière dans le contexte propre à l’entité Tenir compte des incidences fiscales des décisions comptables relatives aux opérations non courantes |
La liste des connaissances
- Immobilisations corporelles peu courantes (ressources naturelles, échanges d’actifs, coûts de démantèlement / de mise hors service)
- Régimes de retraite et autres avantages sociaux futurs
- Actifs détenus en vue de la vente et activités abandonnées
- Couvertures de juste valeur et de flux de trésorerie
- Conversion des monnaies étrangères
- Regroupement d’entreprises
- États financiers consolidés
- Partenariats
- Paiements fondés sur des actions
- Transactions entre parties liées (opérations entre apparentés)
- Opérations non monétaires
- Comptabilité par fonds
- Immobilisations et apports de biens et de services
- Apports et affectations
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1.2.4 Analyser le traitement des événements ou opérations complexes | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | B | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier l’existence d’opérations complexes | — | — | C1:Identifier l’existence d’opérations complexes Les opérations complexes peuvent comprendre, par exemple, la liquidation d’une entité, les fusions et acquisitions, la titrisation, la compression d’un régime de retraite, les dérivés incorporés et les restructurations. | — | — | — | — | AS:Identifier l’existence d’opérations complexes (p. ex., liquidation d’une entité, fusions et acquisitions, titrisation, compression d’un régime de retraite, dérivés incorporés et restructurations) Analyser et déterminer, de façon provisoire, le traitement comptable approprié pour les opérations complexes Faire des recherches concernant les normes appropriées et obtenir des indications faisant autorité lorsque le traitement à appliquer n’est pas clair Interpréter, de façon provisoire, les normes d’information financière dans le contexte propre à l’entité |
La liste des connaissances
- Instruments financiers complexes (instruments d’emprunt perpétuels, instruments d’emprunt convertibles, produits dérivés)
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1.3 Préparation des rapports financiers | | | | | | | | | |
1.3.1 Préparer les états financiers | | | | | | | | | |
A | — | A | — | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Préparer des états financiers pour diverses entités (société de personnes, entreprise individuelle, société à capital fermé, société ouverte, etc.) | — | — | C1:Préparer des états financiers pour diverses entités (société de personnes, entreprise individuelle, société à capital fermé, société ouverte, etc.) | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Cycle comptable
- Contrôle interne et trésorerie (rapprochement bancaire, contrôle des encaissements et des décaissements)
| | | | | | | | | |
1.3.2 Préparer les informations courantes fournies par voie de notes | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Préparer des notes complémentaires provisoires pour les composantes courantes des états financiers | — | — | C1:Préparer des notes complémentaires pour les composantes courantes des états financiers | — | — | — | — | AS:Préparer des notes complémentaires pour les composantes courantes des états financiers |
La liste des connaissances
- Obligations d'information courantes (notes complémentaires)
| | | | | | | | | |
1.4 Analyse des états financiers | | | | | | | | | |
1.4.1 Analyser les informations complexes fournies par voie de notes | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | B | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier et expliquer les informations à fournir sur les événements complexes dans les notes | — | — | C1:Identifier et expliquer les informations à fournir sur les événements complexes dans les notes | — | — | — | — | AS:Identifier et expliquer les informations à fournir sur les événements complexes dans les notes Préparer, de façon provisoire, les informations à fournir sur les événements complexes dans les notes |
La liste des connaissances
- Obligations d'information complexes (notes complémentaires)
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1.4.2 Évaluer les états financiers, y compris les informations fournies par voie de notes | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser l’exhaustivité des états financiers Analyser si les états financiers donnent une image fidèle de la réalité économique sous-jacente | — | — | C1:Évaluer l’intégralité, la fidélité et la transparence des états financiers Évaluer si les états financiers donnent une image fidèle de la réalité économique sous-jacente Intégrer les incidences en matière de finance, de stratégie, d’audit et de fiscalité dans l’évaluation des états financiers | — | — | — | — | AS:Évaluer l’intégralité, la fidélité et la transparence des états financiers Évaluer si les états financiers donnent une image fidèle de la réalité économique sous-jacente Comprendre et utiliser les dossiers de travail et les pièces justificatives en vue d’évaluer et/ou d’élaborer les états financiers Intégrer les incidences en matière de finance, de stratégie, d’audit et de fiscalité dans l’évaluation des états financiers |
La liste des connaissances
- Objectifs, concepts et principes comptables fondamentaux (caractéristiques qualitatives de l’information comptable, éléments de base)
- Jugement professionnel et éthique
- Objectifs de l’information financière
- Méthodes d’évaluation
- Différences entre comptabilité d'exercice (comptabilité d’engagement) et comptabilité de caisse (comptabilité de trésorerie)
- Processus de normalisation
- Utilisateurs des états financiers et besoins généraux de ceux-ci, normes et obligation de reddition de comptes
- Systèmes d’information comptable
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
- Information intermédiaire
- Information sectorielle
- États financiers conformes aux normes applicables
| | | | | | | | | |
1.4.3 Analyser les communications de la direction (p. ex., le rapport de gestion) et contribuer à leur préparation | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | B | — | B | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer l’objet du rapport de gestion (ou de son equivalent) | — | — | C1:Décrire les principaux éléments financiers du rapport de gestion (ou analyse des états financiers dans le secteur public) Aider à la préparation ou à l’évaluation des éléments financiers des communications de la direction Déterminer si l’information financière présentée dans les communications de la direction améliore l’image fidèle donnée de la performance financière de l’entité | — | — | — | — | AS:Comprendre et décrire les principaux éléments financiers du rapport de gestion (ou analyse des états financiers dans le secteur public) Aider à la préparation ou à l’évaluation des éléments financiers des communications de la direction Déterminer si l’information financière présentée dans les communications de la direction améliore l’image fidèle donnée de la performance financière de l’entité Comprendre l’obligation de déterminer si les états financiers concordent avec le contenu du rapport de gestion, et vice-versa Comprendre l’importance de l’esprit critique dans l’utilisation de pièces justificatives aux fins de la préparation de rapports de gestion ou d’analyse des états financiers PM:Aider à la préparation des éléments financiers et non financiers des communications de la direction Analyser et évaluer l’information contenue dans le rapport de gestion pour s’assurer qu’elle reflète bien les activités de gestion |
La liste des connaissances
- Rôle et composition du rapport de gestion
| | | | | | | | | |
1.4.4 Interpréter l’information financière produite pour les parties prenantes (externes ou internes) | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Préparer et interpréter, de façon provisoire, l’analyse des états financiers Expliquer les résultats en employant les techniques appropriées (p. ex., la visualisation de données) | — | — | C1:Préparer et interpréter l’analyse des états financiers (p. ex., ratios et analyses des tendances) pour soutenir le processus décisionnel
Analyser, interpréter et expliquer l’information contenue dans les états financiers pour les parties prenantes
Interpréter et analyser les résultats en employant les techniques appropriées (p. ex., la visualisation de données) | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Objectifs, concepts et principes comptables fondamentaux (caractéristiques qualitatives de l’information comptable, éléments de base)
- Jugement professionnel et éthique
- Objectifs de l’information financière
- Méthodes d’évaluation
- Différences entre comptabilité d'exercice (comptabilité d’engagement) et comptabilité de caisse (comptabilité de trésorerie)
- Processus de normalisation
- Utilisateurs des états financiers et besoins généraux de ceux-ci, normes et obligation de reddition de comptes
- Systèmes d’information comptable
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
- Analyse verticale et analyse horizontale
- Ratios et analyse comparative
- Explication des résultats figurant dans les états financiers aux divers utilisateurs
| | | | | | | | | |
1.4.5 Analyser et prédire l’incidence des décisions stratégiques et opérationnelles sur les résultats financiers | | | | | | | | | |
C | — | B | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer l’incidence financière des décisions stratégiques et opérationnelles | — | — | C1:Analyser et prédire l’incidence des décisions stratégiques et opérationnelles sur la performance, la situation financière et les flux de trésorerie de l’entité Expliquer l’incidence financière des décisions stratégiques et opérationnelles Expliquer les conséquences de la planification fiscale sur les états financiers de l’entité (p. ex., biens de remplacement, actions privilégiées et opérations entre parties liées) C2:Analyser et prédire l’incidence des décisions stratégiques et opérationnelles sur la performance, la situation financière et les flux de trésorerie de l’entité Expliquer l’incidence financière des décisions stratégiques et opérationnelles Expliquer les conséquences de la planification fiscale sur les états financiers de l’entité (p. ex., biens de remplacement, actions privilégiées et opérations entre parties liées) | — | — | — | — | PM:Déterminer et atténuer les incidences des décisions stratégiques et opérationnelles sur les résultats financiers Évaluer les incidences des décisions sur la durabilité de l’entité Recommander des mesures à prendre par suite des décisions stratégiques et opérationnelles |
La liste des connaissances
- États financiers pro forma
- Incidence des résultats financiers sur l’ensemble de l’organisation
| | | | | | | | | |
2. STRATÉGIE ET GOUVERNANCE | | | | | | | | | |
2.1 Gouvernance | | | | | | | | | |
2.1.1 Évaluer la structure de gouvernance de l’entité (politiques, processus, codes) | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | B | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les diverses formes d’entités Expliquer la structure du conseil d’administration en tenant compte de sa composition, sa responsabilité légale, et son obligation redditionnelle, son mandat et son leadership | — | — | C2:Expliquer que la forme juridique de l’entité peut avoir une incidence sur sa structure de gouvernance (p. ex., société à capital ouvert ou fermé, secteur privé ou public) Évaluer l’efficacité de la structure du conseil, en tenant compte des facteurs suivants :
• la composition du conseil
• la responsabilité légale et l’obligation redditionnelle du conseil
• le mandat du comité sur la rémunération
• l’importance des processus de leadership mis en œuvre par le conseil ou autre organe directeur
• l’importance de la fiabilité des systèmes d’information pour la réalisation des objectifs stratégiques
Expliquer les principes de bonne gouvernance aux parties prenantes | — | — | — | — | AS:Expliquer comment la forme juridique de l’entité peut avoir une incidence sur sa structure de gouvernance (p. ex., société à capital ouvert ou fermé, secteur privé ou public, ou organisme sans but lucratif) Comprendre les critères qui caractérisent une bonne structure de gouvernance d’entreprise Analyser la structure de gouvernance de l’entité et suggérer des améliorations Analyser le caractère approprié de la composition du conseil d’administration et de ses comités (diversité, indépendance) Donner des conseils quant à l’obligation redditionnelle générale du conseil d’administration de l’entité Identifier et analyser les activités clés du conseil d’administration et d’autres organes de direction relativement à la mission ou au projet Évaluer, de façon provisoire, l’efficacité des activités clés du conseil d’administration et des autres organes de direction identifiés Analyser la mesure dans laquelle les processus décisionnels et redditionnels de l’entité aident la direction à s’acquitter de ses responsabilités de gérance Comprendre le mandat du comité sur la rémunération Analyser les politiques de rémunération et d’intéressement des cadres en fonction des intérêts des parties prenantes Expliquer comment la structure de gouvernance de l’entité aura une incidence sur un projet ou une mission de certification (p. ex., environnement de contrôle et crédibilité de la direction) PM:Évaluer la pertinence de la composition du conseil et des comités connexes (diversité, indépendance) et suggérer des améliorations Évaluer l'efficacité du conseil et de ses sous-comités dans le contexte de la gouvernance, en tenant compte des facteurs suivants :
• la responsabilité légale et l’obligation redditionnelle du conseil
• le mandat des sous-comités
• l’importance de la fiabilité des systèmes d’information pour la réalisation des objectifs stratégiques
Évaluer si l'information fournie au conseil et aux comités est pertinente pour permettre une gouvernance efficace des secteurs dont ils assurent la surveillance Analyser les politiques en matière de rémunération et de programmes d'intéressement des cadres en fonction des intérêts des parties prenantes |
La liste des connaissances
- Structure de gouvernance
- Rôles, responsabilités et fonctions propres aux divers échelons de l’organisation dans le processus de gestion stratégique, y compris le conseil d’administration, la haute direction, les propriétaires et les autres parties prenantes
- Autoévaluation du conseil d'administration
- Rôle de l'éthique dans l’exercice d’une bonne gouvernance
| | | | | | | | | |
2.1.2 Évaluer le rôle particulier du comité d’audit en matière de gouvernance | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer le mandat du comité d’audit | — | — | C2:Expliquer le mandat du comité d’audit Expliquer la responsabilité légale et l’obligation redditionnelle du comité d’audit Analyser la composition du comité d’audit | — | — | — | — | AS:Évaluer la mesure dans laquelle le comité d’audit s’acquitte de ses responsabilités Évaluer l’indépendance du comité d’audit compte tenu de ses obligations et de ses responsabilités Recommander des améliorations à apporter au comité d’audit en s’appuyant sur les meilleures pratiques actuelles Comprendre la relation entre le comité d’audit et l’auditeur externe (p. ex., choix des auditeurs et communications) |
La liste des connaissances
- Rôle de l’auditeur et du comité d’audit
- Rôle du comité d’audit dans la structure de gouvernance
- Rôle joué par l’auditeur interne pour assurer une bonne gouvernance
- Rôle de l’auditeur externe (y compris le modèle de risque d’audit et la responsabilité de l’auditeur)
- Suivi et décisions prises dans la foulée du rapport de l’auditeur
| | | | | | | | | |
2.1.3 Évaluer les mécanismes utilisés aux fins de la conformité | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | A | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer l’objet du code de conduite de l’entité Expliquer les mécanismes utilisés pour assurer la circulation de l’information dans l’entité aux fins de la conformité | — | — | C2:Examiner et revoir l’efficacité des codes d’éthique et de diverses politiques
Suggérer des processus de contrôle pour assurer le respect des échéances de production des déclarations
Évaluer les mécanismes qui assurent la circulation de l’information dans l’entité
Déterminer si une fonction d’audit indépendante est nécessaire
Déterminer si un programme de reddition de comptes est nécessaire
Déterminer si une politique en matière de conflits d’intérêts est nécessaire | — | — | — | — | AS:Examiner et revoir l’efficacité des codes d’éthique et de diverses politiques
Suggérer des processus de contrôle pour assurer le respect des échéances de production des déclarations
Évaluer les mécanismes qui assurent la circulation de l’information dans l’entité
Déterminer si une fonction d’audit indépendante est nécessaire
Déterminer si un programme de reddition de comptes est nécessaire
Déterminer si une politique en matière de conflits d’intérêts est nécessaire PM:Évaluer les processus visant à assurer la conformité
Évaluer la pertinence des politiques et procédures mises en œuvre en matière de conformité et recommander des améliorations
Expliquer la nécessité de mettre en place des lignes directrices en matière de déontologie, des codes d’éthique et des exigences réglementaires pour assurer la conformité
Aider à régler les questions de conformité avec les autorités de réglementation externes
Suggérer des améliorations à apporter aux mécanismes de déclaration connexes de l’entité
|
La liste des connaissances
- Conformité
- Rôle joué par les organismes de réglementation pour assurer une bonne gouvernance
- Incidence de la Loi Sarbanes-Oxley de 2002 et des Normes multilatérales (règlements) des Autorités canadiennes en valeurs mobilières sur la gouvernance
| | | | | | | | | |
2.1.4 Analyser le rôle particulier du conseil d’administration en ce qui a trait à la stratégie en matière de responsabilité sociale et à la durabilité de l’entité | | | | | | | | | |
C | — | — | — | — | — | — | B | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer le rôle du conseil d’administration en ce qui a trait à la stratégie en matière de responsabilité sociale et de durabilité de l’entité | — | — | — | — | — | — | — | PM:Déterminer la concordance entre, d’une part, les valeurs fondamentales de l’entité et les responsabilités de son conseil et, d’autre part, les stratégies de l’entité en matière de durabilité et de responsabilité sociale |
La liste des connaissances
- Responsabilité sociale de l’entreprise
- Rôle de la responsabilité sociale et de l'éthique dans la gestion stratégique
- Rôle du code de conduite et des valeurs éthiques de l’organisation en ce qui a trait aux questions de gouvernance
- Rôle que jouent les mesures incitatives à l’égard des cadres dans le maintien de la conformité par l’organisation
- Mécanismes d’information sur les questions de conformité et de risque
- Responsabilité sociale de l’entreprise (triple résultat ou triple bilan)
- Organisation durable et création d’une valeur durable pour les parties prenantes
- Information environnementale et rôle qu’exercent les facteurs environnementaux à l’égard de la stratégie (comptabilisation du carbone par exemple)
| | | | | | | | | |
2.1.5 Expliquer les incidences des tendances actuelles, des problèmes nouveaux et des technologies émergentes en matière de stratégie et de gouvernance | | | | | | | | | |
C | — | — | C | — | — | — | B | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, en ce qui a trait à la stratégie et à la gouvernance Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux, des enjeux liés à la durabilité et des technologies en matière de stratégie et de gouvernance | — | — | C2:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, en ce qui a trait à la stratégie et à la gouvernance Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux, des enjeux liés à la durabilité et des technologies en matière de stratégie et de gouvernance | — | — | — | — | PM:Décrire les tendances actuelles et les changements prévus en matière de stratégie et de gouvernance Analyser les incidences possibles des problèmes nouveaux, des enjeux liés à la durabilité et des technologies sur l’entité |
La liste des connaissances | | | | | | | | | |
2.2 Mission, vision et valeurs | | | | | | | | | |
2.2.1 Déterminer si les décisions de la direction concordent avec la mission, la vision et les valeurs de l’entité | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer que le contexte dans lequel évolue l’entité (p. ex., secteur privé ou public) a une incidence sur la définition de l’objectif général de celle-ci, soit celui de fournir une valeur durable à l’entité et à ses parties prenantes Évaluer la concordance de la mission, de la vision, des valeurs et du mandat de l’entité avec l’objectif général défini Critiquer la concordance entre des décisions et stratégies particulières et la mission, la vision, les valeurs et le mandat de l’entité (p. ex., dans des domaines tels que la fiscalité) Analyser le rôle du conseil d’administration dans la mise en place d’une gouvernance efficace en matière de systèmes d’information Expliquer le rôle du conseil d’administration en ce qui a trait au plan stratégique de l’entité en matière de systèmes d’information | — | — | C2:Expliquer que le contexte dans lequel évolue l’entité (p. ex., secteur privé ou public) a une incidence sur la définition de son objectif général, soit celui de fournir une valeur durable à l’entité et à ses parties prenantes Évaluer si la mission, la vision, les valeurs et le mandat de l’entité concordent avec l’objectif général défini Critiquer la concordance entre des décisions et stratégies particulières et la mission, la vision, les valeurs et le mandat de l’entité (p. ex., dans des domaines tels que la fiscalité) Analyser le rôle du conseil d’administration dans la mise en place d’une gouvernance efficace en matière de systèmes d’information Expliquer le rôle du conseil d’administration en ce qui a trait au plan stratégique de l’entité en matière de systèmes d’information | — | — | — | — | PM:Évaluer la compatibilité des recommandations avec la mission, la vision, les valeurs et le mandat de l’entité Évaluer le rôle du conseil d’administration dans la mise en place d’une gouvernance efficace en matière de systèmes d’information Recommander des améliorations au plan stratégique de l’entité en matière de systèmes d’information et à la répartition de ses ressources pour assurer la réalisation de la stratégie organisationnelle |
La liste des connaissances
- Mission, vision, valeurs et objectifs
- Nature, rôle et caractéristiques des énoncés de vision et de mission
- Distinction et liens entre la vision, la mission, les buts et les objectifs
- Élaboration des énoncés de vision et de mission
- Buts et objectifs financiers et non financiers
- Harmonisation des activités organisationnelles avec la vision, la mission, les buts et les objectifs
- Harmonisation ou intégration des systèmes d’information avec les objectifs et facteurs de réussite de l’entreprise
- Concordance des systèmes d’information avec la stratégie de l’organisation
| | | | | | | | | |
2.3 Élaboration de la stratégie | | | | | | | | | |
2.3.1 Évaluer les objectifs stratégiques et les indicateurs de performance connexes de l’entité | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Reconnaître que la forme juridique de l’entité peut avoir une incidence sur les indicateurs choisis (p. ex., société à capital ouvert ou fermé, secteur privé ou public) Analyser la nature de l’entité et identifier les indicateurs clés de performance financière et non financière qui sont conformes à la stratégie de l’entité, y compris tout besoin de suivi propre à un secteur d’activité Identifier les principaux indicateurs guides et les principaux indicateurs témoins qui pourraient être appropriés pour évaluer l’efficacité de l’entité S’appuyer sur les meilleures pratiques reconnues pour contribuer à la formulation d’indicateurs clés de performance qui concordent avec les stratégies à long terme Aider à l’élaboration d’un plan d’action pour la mise en œuvre des diverses méthodes de mesure et de suivi (p. ex., comptabilité par activités, tableau de bord équilibré et étalonnage) | — | — | C2:Reconnaître que la forme juridique de l’entité peut avoir une incidence sur les indicateurs choisis (p. ex., société à capital ouvert ou fermé, secteur privé ou public) Analyser la nature de l’entité et identifier les indicateurs clés de performance financière et non financière qui sont conformes à la stratégie de l’entité, y compris tout besoin de suivi propre à un secteur d’activité Identifier les indicateurs clés guides et les indicateurs clés témoins qui pourraient être appropriés pour évaluer l’efficacité de l’entité S’appuyer sur les meilleures pratiques reconnues pour contribuer à la formulation d’indicateurs clés de performance qui concordent avec les stratégies à long terme Aider à l’élaboration d’un plan d’action pour la mise en œuvre des diverses méthodes de mesure et de suivi (p. ex., comptabilité par activités, tableau de bord équilibré et étalonnage) | — | — | — | — | PM:Évaluer la concordance entre les indicateurs de performance et la stratégie de l’entité Identifier les indicateurs de performance sociale pertinents dont ont besoin les entités du secteur public |
La liste des connaissances
- Formulation d’une stratégie
- Nature et avantages de la gestion stratégique
- Stratégie au niveau de l’entreprise, de l’activité et des fonctions
- Instruments stratégiques divers, comme la diversification (concentrique, horizontale, latérale), la stratégie défensive (dessaisissement, repli), l’intégration (en aval, en amont, horizontale), la stratégie intensive (pénétration du marché, développement du marché, développement de produits) et le dégroupement / l’externalisation
- Stratégies (domination par les coûts, différenciation du produit, ciblage-créneau, meilleur rapport qualité-prix et intégration de la stratégie de coût et de la différenciation du produit)
- Stratégies d’activité aux différentes étapes du cycle de vie du secteur d’activité
- Stratégies d’expansion diverses (coentreprise, alliance, fusion, acquisition et croissance organique)
- Internationalisation (accès aux marchés internationaux; risques liés à cet accès; différences sur le plan de la culture, de la démographie et des marchés; types de stratégies d’accès au marché de pays étrangers)
- Utilisation des affaires électroniques dans la stratégie
- Proposition de valeur pour les clients
- Système d’évaluation de la performance
- Avantages et inconvénients de divers systèmes d’évaluation de la performance du point de vue stratégique
| | | | | | | | | |
2.3.2 Évaluer l’environnement interne et externe de l’entité et son incidence sur l’élaboration de la stratégie | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Analyser la position concurrentielle de l’entité et son incidence sur l’élaboration de la stratégie Analyser les incidences de la structure des droits de propriété de l’entité, notamment son effet sur l’élaboration de la stratégie Tenir compte, s’il y a lieu, des stratégies établies au niveau de l’entité et au niveau des fonctions dans l’évaluation de l’environnement interne et externe de l’organisation Analyser les besoins en matière de données et le rôle que jouent les systèmes comptables, les processus d’affaires et les systèmes d’information dans le développement stratégique | — | — | C2:Évaluer l’aspect externe de la position concurrentielle (p. ex., en analysant la proposition de valeur, la clientèle et les marchés cibles, et les offres concurrentielles) Évaluer les incidences de la structure des droits de propriété de l’entité : forme juridique (p. ex., société de capitaux ou société de personnes, secteur public ou privé) et modes de propriété Tenir compte, s’il y a lieu, des stratégies établies au niveau des entités et des fonctions dans l’évaluation de l’environnement interne et externe de l’organisation Analyser les besoins en matière de données et le rôle que jouent les systèmes comptables, les processus d’affaires et les systèmes d’information dans le développement stratégique | — | — | — | — | PM:Employer des méthodes reconnues pour explorer l’environnement externe et interne Déterminer la phase de cycle de vie dans laquelle se trouve l’entité et/ou le produit Déterminer la proposition de valeur Évaluer l’importance des données de l’analyse du marché ayant trait aux activités et plans en place Déterminer les facteurs clés de succès Intégrer les stratégies établies au niveau des fonctions et des entités à la stratégie globale Évaluer les incidences des stratégies établies dans le secteur public sur le grand public, les autorités de réglementation et les organismes du secteur public Évaluer les besoins en matière de données et le rôle que jouent les systèmes comptables, les processus d’affaires et les systèmes d’information dans le développement stratégique |
La liste des connaissances
- Examen de l’environnement
- Analyse externe (p. ex., PESTEL et FFPM)
- Analyse de mise en commun des bénéfices
- Analyse des parties prenantes externes
- Forces macroéconomiques influant sur l’organisation (facteurs économiques, sociaux, culturels, démographiques, environnementaux, politiques, gouvernementaux, juridiques, technologiques, concurrentiels)
- Sources d’information externe (index, bases de données en ligne et bibliothèques)
- Observation des tendances et des événements externes
- Structure, systèmes et processus internes, culture, capital financier, capital humain et capital intellectuel d’une organisation
- Analyse interne (analyse de la chaîne de valeur, des ressources, de la capacité, des compétences fondamentales)
- Facteurs clés de succès du secteur et forces régissant la concurrence sectorielle
- Analyse de la concurrence ou du secteur d'activité (modèle des cinq forces de Porter) : barrières à l’entrée, produits ou services de substitution, pouvoir de négociation des fournisseurs et des acheteurs, rivalité entre les concurrents
- Théorie du cycle de vie des secteurs d'activité
| | | | | | | | | |
2.3.3 Évaluer les différentes options stratégiques | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Analyser les différentes options stratégiques à partir d’un ensemble de critères qualitatifs et quantitatifs | — | — | C2:Analyser les différentes options stratégiques à partir d’un ensemble de critères qualitatifs et quantitatifs | — | — | — | — | PM:Évaluer les incidences des différentes options en matière de structure des droits de propriété : forme juridique (p. ex., société de capitaux ou société de personnes) et modes de propriété (p. ex., secteur privé ou public) Évaluer la valeur relative des options d’investissement stratégique ou de désinvestissement (p. ex., alliance ou acquisition) Dans une entité du secteur public, évaluer les incidences des différentes options sur le bien-être de la société |
La liste des connaissances
- Évaluation de la stratégie
- Cadre de travail pratique pour surveiller et évaluer la réalisation des objectifs stratégiques financiers et non financiers
- Plans d’urgence
| | | | | | | | | |
2.4 Mise en œuvre de la stratégie | | | | | | | | | |
2.4.1 Analyser les enjeux opérationnels clés, notamment l’utilisation des actifs informationnels, et leur concordance avec la stratégie | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer le rôle que jouent les systèmes de contrôle et les structures redditionnelles dans l’arrimage des ressources avec la stratégie Expliquer les éléments clés de la culture d’entreprise et leur incidence possible sur l’entité Décrire les systèmes de récompense et de reconnaissance que l’entité a la possibilité d’adopter et comprendre leurs forces et faiblesses Constater que les actifs informationnels sont une ressource d’entreprise qui doit être gérée de manière stratégique | — | — | C2:Déterminer si les systèmes de contrôle et les structures redditionnelles permettent efficacement d’arrimer les ressources et la stratégie Déterminer s’il existe des outils (p. ex., code d’éthique, code de déontologie, formation et systèmes de récompenses) servant à transmettre, à renforcer et à renouveler les stratégies et valeurs déclarées de l’entité Analyser l’efficacité des initiatives visant à régler les principales questions de gestion des ressources humaines Déterminer s’il existe des éléments clés de la culture d’entreprise et identifier leur incidence sur les pratiques décisionnelles de l’entité (p. ex., ton donné par la direction, politiques de ressources humaines, relation entre la direction et le syndicat, responsabilité sociale de l’entité) Évaluer les avantages et les inconvénients de divers systèmes de récompense et de reconnaissance et leurs incidences sur les politiques et pratiques décisionnelles de l’entité Identifier les possibilités d’utilisation plus efficace des actifs informationnels | — | — | — | — | PM:Évaluer si les systèmes de contrôle de l’entité (c’est-à-dire les politiques, directives, codes et lignes directrices) sont efficaces pour arrimer les activités à la stratégie et aux valeurs Évaluer les processus décisionnels et les structures redditionnelles de l’entité Faire des recommandations découlant d’une analyse de l’efficacité des mesures prises pour régler les principales questions de gestion des ressources humaines Analyser l’efficacité de la culture et de la structure de l’entité en matière de mise en œuvre des stratégies Appliquer les meilleurs pratiques en matière de gestion de la mise en œuvre des stratégies (p. ex., cartographie de la stratégie) Recommander des stratégies pour une meilleure utilisation des actifs informationnels |
La liste des connaissances
- Mise en œuvre de la stratégie
- Contrôle stratégique
- Rôle de la gouvernance d’entreprise
- Importance du rôle de la communication dans la mise en œuvre de la stratégie
- Avantages et inconvénients des structures organisationnelles pour la réalisation d’une stratégie (structure simple, divisionnaire ou matricielle; structure centralisée ou décentralisée; portée du commandement limitée et large)
- Recrutement, formation et fidélisation des employés
- Systèmes de mesure de la performance, d’évaluation et d’encouragement, et leurs liens avec la stratégie
- Rôle des systèmes de croyances et des valeurs de l’entreprise dans la mise en œuvre de nouvelles stratégies
- Rôle de la culture organisationnelle dans la stratégie
- Systèmes délimitant le comportement (codes de conduite, guides des politiques et procédures)
- Gestion du changement
- Nature et rôles de l’exploitation, des ressources humaines, de la finance, du marketing et des technologies de l’information dans la mise en œuvre des stratégies
- Visualisation de données financières et non financières
- Tableau de bord, graphiques, tableaux, conception de rapports
- Communication de l’information pour une prise de décisions de qualité
- Présentation de l’information d’une manière qui rend compte de l’incertitude
- Valeur des systèmes d’information pour les organisations : concordance avec la stratégie de l’organisation
- Concordance de l’architecture des systèmes avec la stratégie d’entreprise
- Infrastructure des technologies de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Veille stratégique, intelligence artificielle et apprentissage machine
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
| | | | | | | | | |
2.5 Gestion du risque d’entreprise | | | | | | | | | |
2.5.1 Concevoir un programme efficace de gestion des risques et en évaluer l’incidence sur la valeur pour l’actionnaire | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les risques auxquels une entité peut être exposée et les diverses politiques et procédures de gestion des risques auxquelles l’entité peut avoir recours | — | — | C2:Déterminer la cohérence des politiques et procédures en matière de gestion des risques par rapport à la mission et aux stratégies déclarées de l’entité Analyser l’incidence potentielle des changements importants dans l’environnement de l’entité sur son profil de risque Analyser les risques, l’exposition et la tolérance aux risques, les mesures prises pour atténuer les risques et le processus de surveillance des risques Analyser les conséquences possibles d’un programme de gestion des risques inefficace Identifier et suggérer des moyens d’aider à gérer les risques | — | — | — | — | PM:Évaluer l’étendue du programme (p. ex., classement des risques) et des processus (p. ex., identification, évaluation, atténuation et surveillance) de gestion des risques Évaluer les risques en utilisant des méthodes appropriées Donner des conseils sur l’approche de l’entité en matière de tolérance au risque et sur son exposition au risque Surveiller l’environnement (interne et externe) et donner des conseils sur ses incidences possibles sur la gestion des risques Recommander des stratégies de gestion des risques (évitement, transfert, atténuation, acceptation) qui concordent avec les stratégies, les ressources et l’approche de l’entité en matière de tolérance au risque Assurer la mise à jour et la surveillance du programme de gestion des risques |
La liste des connaissances
- Gestion des risques
- Types de risques d’entreprise divers (risque stratégique, risque opérationnel, risque d’information, risque de non-conformité)
- Techniques de mesure et d’évaluation des risques (analyse comparative, modèles probabilistes, modèles de sensibilité, analyse de scénarios, etc.)
- Analyse des risques et des avantages externes liés aux objectifs stratégiques
- Stratégies diverses de réaction aux risques (acceptation, partage, transfert, réduction/atténuation, évitement)
- Analyse coûts-avantages des différentes stratégies de réaction aux risques
- Politiques et procédures de gestion des risques
| | | | | | | | | |
2.5.2 Évaluer l’incidence des risques liés aux technologies de l’information et aux systèmes d’information sur le risque d’entreprise et recommander des stratégies appropriées de gestion des risques | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Détecter les risques (les menaces) que posent pour l’entreprise les activités liées aux systèmes d’information Reconnaître l’incidence des risques liés aux technologies de l’information et aux systèmes d’information sur le risque d’entreprise | — | — | C2:Identifier les risques (les menaces) que posent pour l’entreprise les activités liées aux systèmes d’information Analyser l’incidence des risques liés aux technologies de l’information et aux systèmes d’information sur le risque d’entreprise | — | — | — | — | PM:Évaluer les risques (les menaces) que posent pour l’entreprise les activités liées aux systèmes d’information Analyser l’incidence des risques liés aux technologies de l’information et aux systèmes d’information sur le risque d’entreprise et recommander des stratégies appropriées de gestion des risques |
La liste des connaissances
- Systèmes d’information
- Les parties prenantes et leurs rôles dans les systèmes
- Technologies de l’information – Établissement des coûts et du budget, et modèles de facturation interne
- Esprit critique à l’égard des données
- Cycle de vie des données
- Concordance de l’architecture des systèmes avec la stratégie d’entreprise
- Planification et gestion des systèmes d’information
- Considérations relatives à l’infrastructure des technologies de l’information
- Composantes de l’infrastructure des technologies de l’information
- Choix entre l’internalisation et l’externalisation
- Infonuagique (privée, publique, hybride; logiciel-service, plateforme-service, infrastructure-service)
- Gestion des relations avec les fournisseurs – ententes sur les niveaux de service et difficultés d’intégration
- Gestion des actifs informatiques
- Technologies de l’information – risques relatifs aux projets et préparation d’analyses de rentabilité
- Intelligence artificielle
- Automatisation robotisée des processus
- Internet des objets
- Incidences sur l’audit
- Incidence des risques liés aux systèmes d’information sur le risque d’entreprise
- Identification des menaces et des risques encourus (cyberrisques, risques de fraude, etc.)
- Responsabilités en matière de détection de fraude
- Objectifs et stratégies de gestion des risques
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
- Combinaison de contrôles internes – prévention, détection, correction et évaluation des coûts
- Cadres de gouvernance et de contrôle des TI (COSO, COBIT, ITIL, etc.)
- Conformité aux exigences réglementaires (protection des renseignements personnels, accès à l’information, loi anti-pourriel, etc.)
- Incidence des technologies nouvelles et changeantes sur les risques encourus
| | | | | | | | | |
3 COMPTABILITÉ DE GESTION | | | | | | | | | |
3.1 Besoins en information de gestion et systèmes d’information de gestion | | | | | | | | | |
3.1.1 Évaluer les besoins en information de gestion | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer quelles sont les informations dont la direction a besoin pour prendre des décisions Identifier les façons dont les actifs informationnels et la technologie peuvent être utilisés sur les plans de la gestion et de la stratégie | — | — | C2:Déterminer ou évaluer les données et l’information pertinentes pour soutenir les décisions prises par la direction et l’organe de gouvernance Interpréter et analyser l’information financière et non financière en employant les techniques appropriées (p. ex., la visualisation de données)
Comprendre les utilisations des actifs informationnels et de la technologie sur les plans de la gestion et de la stratégie | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Cycle de vie des systems
- Rôle du comptable, du conseiller en affaires ou de l’auditeur, et étapes habituelles du cycle de vie des systems
- Options d’acquisition, d’élaboration en interne, de personnalisation, d’assemblage et d’intégration – (achat ou construction)
- Sélection du fournisseur et gestion (besoins de l’utilisateur, tests, gestion du changement et gestion des risques)
- Incidence de la mise en œuvre sur les processus et risques de mise en œuvre pour l’ensemble des utilisateurs (auditeurs externes, autres fournisseurs, etc.)
- Tests des systèmes (fonction d’audit interne) et gestion de la conversion des données
- Principes de gestion des projets et de gestion du changement
- Changements et maintenance des systèmes (y compris la gestion des correctifs)
- Information et prise de decisions
- Visualisation de données financières et non financières
- Tableau de bord, graphiques, tableaux, conception de rapports
- Communication de l’information pour une prise de décisions de qualité
- Présentation de l’information d’une manière qui rend compte de l’incertitude
- Détermination de la valeur de l’information dans le processus décisionnel
- Transformation des données en information pertinente pour la prise de décisions
- Création de propriété intellectuelle et accroissement des connaissances
- Utilisation éthique de l’information
- Dimensions de la qualité de l’information - pertinence, facilité d’utilisation, intégrité, actualité
- Types de données et attributs (nature, sources, format, moment de la collecte, quantité et niveau de regroupement)
- Esprit critique à l’égard des données
- Qualité de l’information et incidence des modèles de traitement
- Épuration des données
- Structure de données et normes de données
- Extraction et importation de données
- Cycle de vie des données
- Systèmes de gestion des bases de données
- Compréhension des besoins de l’utilisateur de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Veille stratégique, intelligence artificielle et apprentissage machine
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
| | | | | | | | | |
3.1.2 Consigner et évaluer les besoins en matière de processus d’affaires, de systèmes et de données et recommander des améliorations pour répondre aux besoins d’information | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les différentes approches pour la consignation des principaux processus d’affaires et mécanismes de contrôle Expliquer l’importance de pratiques de qualité en matière de gestion des données, des informations et des connaissances Expliquer les solutions auxquelles une entité pourrait avoir recours pour combler ses besoins d’information, y compris les solutions TI | — | — | C2:Expliquer l’importance du contrôle et de la rétroaction en matière de systèmes
Identifier l’incidence des technologies de l’information sur le processus décisionnel et la performance d’une organisation
Identifier les besoins en matière de systèmes d’information de gestion, d’information comptable ou d’autres systèmes
Évaluer la qualité de la gestion des données et des connaissances à l’intérieur d’une organisation (systèmes de gestion des bases de données, entreposage des données, exploration des données, système de gestion des connaissances)
Utiliser la consignation des systèmes et des processus d’affaires aux fins de l’analyse des processus d’affaires et des contrôles
Analyser la qualité des pratiques d’une organisation en matière de gestion
des données, des informations et des connaissances (systèmes de gestion des bases de données, entreposage de données, exploration de données, systèmes de gestion des connaissances)
Évaluer la fiabilité des systèmes
Évaluer la mesure dans laquelle les solutions proposées en matière de technologies de l’information (TI) permettent de répondre aux besoins en information de gestion
Identifier et évaluer les critères de décision relatifs aux solutions de rechange en matière de TI
Analyser les solutions de rechange en matière de TI qui permettront la réalisation des objectifs de l’entité
Participer au processus de planification et d’analyse des systèmes (p. ex., analyse de faisabilité et analyse coûts-avantages, critères de sélection, options de financement et réingénierie des processus)
Expliquer comment un système d’information peut être mis en œuvre avec succès | — | — | — | — | PM:Évaluer différentes options pour corriger les lacunes de l’information ou pour apporter des améliorations à l’information de gestion existante, et faire des recommandations spécifiques
Élaborer un plan de mise en œuvre et en évaluer l’incidence sur les systèmes et processus en place |
La liste des connaissances
- Cycle de vie des systems
- Rôle du comptable, du conseiller en affaires ou de l’auditeur, et étapes habituelles du cycle de vie des systems
- Options d’acquisition, d’élaboration en interne, de personnalisation, d’assemblage et d’intégration – (achat ou construction)
- Sélection du fournisseur et gestion (besoins de l’utilisateur, tests, gestion du changement et gestion des risques)
- Incidence de la mise en œuvre sur les processus et risques de mise en œuvre pour l’ensemble des utilisateurs (auditeurs externes, autres fournisseurs, etc.)
- Tests des systèmes (fonction d’audit interne) et gestion de la conversion des données
- Principes de gestion des projets et de gestion du changement
- Changements et maintenance des systèmes (y compris la gestion des correctifs)
- Information et prise de decisions
- Visualisation de données financières et non financières
- Tableau de bord, graphiques, tableaux, conception de rapports
- Communication de l’information pour une prise de décisions de qualité
- Présentation de l’information d’une manière qui rend compte de l’incertitude
- Détermination de la valeur de l’information dans le processus décisionnel
- Transformation des données en information pertinente pour la prise de décisions
- Création de propriété intellectuelle et accroissement des connaissances
- Utilisation éthique de l’information
- Dimensions de la qualité de l’information - pertinence, facilité d’utilisation, intégrité, actualité
- Types de données et attributs (nature, sources, format, moment de la collecte, quantité et niveau de regroupement)
- Esprit critique à l’égard des données
- Qualité de l’information et incidence des modèles de traitement
- Épuration des données
- Structure de données et normes de données
- Extraction et importation de données
- Cycle de vie des données
- Systèmes de gestion des bases de données
- Compréhension des besoins de l’utilisateur de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Veille stratégique, intelligence artificielle et apprentissage machine
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
- Systèmes d’information
- Théorie des systèmes
- Organisation et distribution des données (systèmes et sortie)
- Personnes, matériel, appareils, logiciels, données, réseaux et processus qui composent un système
- Amélioration des processus d’affaires
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs (liste non exhaustive d’exemples) :
- Système d’information comptable, progiciel de gestion intégré, systèmes de traitement des opérations
- Systèmes de veille stratégique et analyse
- Gestion de la chaîne d’approvisionnement
- Gestion de la relation client
- Bases de données / registres distribués (chaîne de blocs) et systèmes de paiement numériques / cryptomonnaies
- Considérations relatives à l’infrastructure des technologies de l’information
- Composantes de l’infrastructure des technologies de l’information
- Choix entre l’internalisation et l’externalisation
- Infonuagique (privée, publique, hybride; logiciel-service, plateforme-service, infrastructure-service)
- Gestion des relations avec les fournisseurs – ententes sur les niveaux de service et difficultés d’intégration
- Gestion des actifs informatiques
- Technologies de l’information – risques relatifs aux projets et préparation d’analyses de rentabilité
- Intelligence artificielle
- Automatisation robotisée des processus
- Internet des objets
- Incidences sur l’audit
| | | | | | | | | |
3.1.3 Identifier les questions d’éthique et de protection des renseignements personnels liées aux technologies de l’information et à leur utilisation | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | A | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Comprendre les exigences des lois sur la protection des renseignements personnels et leur rôle dans le choix des solutions TI d’une entité | — | — | C2:Déterminer, lors de l’évaluation ou de la mise en œuvre d’un système informatique, si des dispositions législatives sur la protection des renseignements personnels doivent être prises en compte | — | — | — | — | AS:Évaluer les questions d’éthique et de protection des renseignements personnels liées aux technologies de l’information PM:Traiter les questions d’éthique et de protection des renseignements personnels propres aux TI en recommandant un plan d’action approprié |
La liste des connaissances
- Principes d’intégrité, de protection des renseignements personnels, de confidentialité et de sécurité des données
- Conformité aux exigences réglementaires (protection des renseignements personnels, accès à l’information, loi anti-pourriel, etc.)
- Utilisation éthique de l’information
| | | | | | | | | |
3.1.4 Expliquer les incidences des tendances actuelles, des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la comptabilité de gestion | | | | | | | | | |
C | — | — | C | — | — | — | B | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, dans le domaine de la comptabilité de gestion
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la comptabilité de gestion | — | — | C2:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, dans le domaine de la comptabilité de gestion
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la comptabilité de gestion | — | — | — | — | PM:Décrire les tendances actuelles et les changements prévus en matière de comptabilité de gestion
Analyser les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies sur l’entité |
La liste des connaissances | | | | | | | | | |
3.2 Planification, budgets et prévisions | | | | | | | | | |
3.2.1 Élaborer ou évaluer les données et les éléments d’information servant à la préparation des plans opérationnels, des budgets et des prévisions | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser le caractère raisonnable des hypothèses qui sous-tendent les plans opérationnels, les budgets et les prévisions Identifier les problèmes possibles de qualité des données | — | — | C2:Examiner les données et les éléments d’information en vue de l’élaboration des plans opérationnels, des budgets et des prévisions Évaluer les données et l’information à l’appui provenant de sources internes et externes, et identifier les écarts et les anomalies Assurer la pertinence, l’exactitude et l’actualité des données et de l’information utilisées pour préparer les budgets et les prévisions | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Nature du processus budgétaire
- Objectifs du budget
- Processus d’établissement du budget : fonctions, relations, éléments, échéancier, techniques
- Différence entre les prévisions, les données pro forma et les budgets
- Types de budgets
- Budget directeur et ses composantes (ventes, production, matières, main-d’œuvre et stocks, coûts indirects et frais d’administration, encaisse)
- Budget par activités
- Budget base zéro
- Ajustement des plans et des budgets
- Établissement des budgets de trésorerie (prévision des flux de trésorerie, et sources et utilisation des fonds, à court terme et à long terme)
- Analyse comparative
- Esprit critique à l’égard des données
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
- Systèmes d’établissement des coûts standard
- Différences entre les méthodes du coût réel, du coût rationnel et du coût standard, et leurs applications respectives
- Établissement des coûts standard
| | | | | | | | | |
3.2.2 Préparer, analyser ou évaluer les plans opérationnels, les budgets et les prévisions | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Préparer divers types de plans opérationnels, de budgets et de prévisions | — | — | C2:Au moyen de l’information fournie, préparer :
• des budgets d’exploitation (budgets des ventes et du marketing, de production et d’approvisionnement, et budgets généraux et d’administration) pour une période appropriée
• des budgets financiers (dépenses en immobilisations, fonds de roulement) pour une période appropriée
• des prévisions de trésorerie à court terme
• des prévisions de trésorerie à long terme
• une liste des besoins en matière de financement et d’investissement
• des prévisions relatives à la planification fiscale
• des budgets pour des projets spéciaux à inclure dans des plans stratégiques ou des propositions
• d’autres prévisions
Revoir d’un œil critique les informations préparées à la lumière des stratégies de l’entité | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Nature du processus budgétaire
- Objectifs du budget
- Processus d’établissement du budget : fonctions, relations, éléments, échéancier, techniques
- Différence entre les prévisions, les données pro forma et les budgets
- Types de budgets
- Budget directeur et ses composantes (ventes, production, matières, main-d’œuvre et stocks, coûts indirects et frais d’administration, encaisse)
- Budget par activités
- Budget base zéro
- Ajustement des plans et des budgets
- Établissement des budgets de trésorerie (prévision des flux de trésorerie, et sources et utilisation des fonds, à court terme et à long terme)
- Analyse comparative
- Esprit critique à l’égard des données
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
- Aspects particuliers de la budgétisation, de l’établissement des prix et de l’évaluation des programmes
| | | | | | | | | |
3.2.3 Calculer, analyser ou évaluer les incidences des écarts | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser les résultats réels par rapport aux prévisions budgétaires ou autres points de référence pertinents | — | — | C2:Analyser les résultats réels par rapport aux prévisions budgétaires ou autres points de référence pertinents, notamment :
• les écarts entre les produits budgétés et les produits réalisés
• les écarts entre les coûts standard et les coûts réels
• les écarts entre les objectifs visés par les indicateurs clés de performance et les résultats obtenus
Expliquer les résultats de l’analyse des écarts aux niveaux de direction appropriés Donner une appréciation de la situation fondée sur les constatations et recommander des plans d’action | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Nature du processus budgétaire
- Objectifs du budget
- Processus d’établissement du budget : fonctions, relations, éléments, échéancier, techniques
- Différence entre les prévisions, les données pro forma et les budgets
- Types de budgets
- Budget directeur et ses composantes (ventes, production, matières, main-d’œuvre et stocks, coûts indirects et frais d’administration, encaisse)
- Budget par activités
- Budget base zéro
- Ajustement des plans et des budgets
- Établissement des budgets de trésorerie (prévision des flux de trésorerie, et sources et utilisation des fonds, à court terme et à long terme)
- Analyse comparative
- Esprit critique à l’égard des données
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
- Analyse des écarts budgétaires
- Écarts sur coût et sur chiffre d’affaires : prix ou taux, efficience, dénominateur, dépenses, composition, rendement, volume, quantité, part de marché et taille du marché
- Critères de sélection des écarts devant faire l'objet d'une étude spéciale (importance relative, coûts et avantages, constance de l'écart, contrôle possible, nature de l'écart, etc.)
- Analyse des écarts favorables et défavorables
- Systèmes d’établissement des coûts standard
- Différences entre les méthodes du coût réel, du coût rationnel et du coût standard, et leurs applications respectives
- Établissement des coûts standard
| | | | | | | | | |
3.3 Gestion des coûts | | | | | | | | | |
3.3.1 Évaluer des méthodes de classement des coûts et d’établissement du coût de revient aux fins de la gestion des activités courantes | | | | | | | | | |
A | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Classer et comparer divers types de coûts et en décrire le comportement dans le contexte de leur classement respectif (p. ex., fixes ou variables, directs ou indirects, discrétionnaires) Faire la distinction entre les divers types de coûts d’exploitation et coûts des programmes, et calculer ces coûts (p. ex., coût des marchandises vendues, coût de la capacité et autres coûts liés aux charges continues, imputation des coûts indirects) Faire la distinction entre les divers types de coûts dans le diagnostic et l’analyse de questions et de problèmes particuliers Classer et communiquer l’information relative aux coûts selon les conventions standard et s’appuyer sur son jugement dans la détermination des coûts qui sont pertinents pour les décisions à prendre Analyser les données relatives aux coûts à l’aide de systèmes et de méthodes d’établissement du coût de revient établis et de pointe (p. ex., coût de revient standard, comptabilité par activités, coût de revient en production uniforme et continue, répartition des coûts communs, comptabilité par services et coût de revient par commande) Identifier la nécessité de recourir à des méthodes d’établissement du coût de revient novatrices (lean, juste-à-temps, etc.) Décrire les systèmes d’établissement du coût de revient pour les entités à but lucratif et sans but lucratif et les entités du secteur public, et expliquer comment ces systèmes sont généralement appliqués | — | — | C2:Classer et comparer divers types de coûts et en décrire le comportement dans le contexte de leur classement respectif (p. ex., fixes ou variables, directs ou indirects, discrétionnaires)
Faire la distinction entre les divers types de coûts d’exploitation et coûts des programmes, et calculer ces coûts (p. ex., coût des marchandises vendues, coût de la capacité et autres coûts liés aux charges continues, imputation des coûts indirects)
Faire la distinction entre les divers types de coûts dans le diagnostic et l’analyse de questions et de problèmes particuliers
Classer et communiquer l’information relative aux coûts selon les conventions standard et s’appuyer sur son jugement dans la détermination des coûts qui sont pertinents pour les décisions à prendre
Analyser les données relatives aux coûts à l’aide de systèmes et de méthodes d’établissement du coût de revient établis et de pointe (p. ex., méthode du coût standard, comptabilité par activités, coût de revient en production uniforme et continue, répartition des coûts communs, comptabilité par services et coût de revient par commande)
Identifier la nécessité de recourir à des méthodes d’établissement du coût de revient novatrices (lean, juste-à-temps, etc.)
Décrire les systèmes d’établissement du coût de revient pour les entités à but lucratif, les organismes sans but lucratif et les entités du secteur public, et expliquer comment ces systèmes sont généralement appliqués | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Nature des coûts
- Évolution (comportement) des coûts et utilité de ces données dans la prise de décisions
- Estimation des coûts : hypothèses sous-jacentes, paramètres d’une fonction de coût, difficultés rencontrées; méthodes à utiliser : méthode des points extrêmes, analyse des comptes
- Classement des coûts
- Classements des coûts (coûts variables et coûts fixes, coûts variables par paliers, coûts fixes par paliers, coûts semi-variables, coûts non incorporables et coûts incorporables, coûts de revient de base, coûts de transformation, coûts de renonciation, coûts pertinents, coûts directs et coûts indirects, coûts irrécupérables, coûts contrôlables et coûts non contrôlables, coûts de structure et coûts discrétionnaires, coûts affectés et coûts répartis, intervalle significatif)
- Établissement du coût de revient des produits
- Flux des coûts dans le contexte de la fabrication et préparation d’un tableau du coût des produits vendus et du coût des produits fabriqués
- Méthodes de répartition des coûts des sections auxiliaires (répartition séquentielle, directe ou réciproque)
- Méthode des coûts variables ou méthode du coût complet
- Coût de capacité (capacité réelle, normale, théorique ou capacité pratique)
- Établissement des coûts des coproduits et des sous-produits
- Coût de revient en production uniforme et continue
- Utilisation du coût de revient en production uniforme et continue : méthodes du coût moyen pondéré et du premier entré, premier sorti
- Traitement des rejets normaux et des rejets anormaux
- Autres méthodes d’établissement du coût de revient (coûts hybrides, coûts par activités, méthode Kaizen, coût complet sur le cycle de vie)
- Systèmes d’établissement des coûts standard
- Différences entre les méthodes du coût réel, du coût rationnel et du coût standard, et leurs applications respectives
- Établissement des coûts standard
- Sourçage (internalisation, externalisation, impartition), voir aussi la notion de coûts pertinents (risques et coûts associés à l’externalisation, à la délocalisation ou à l’impartition)
| | | | | | | | | |
3.3.2 Évaluer et appliquer les techniques de gestion des coûts appropriées pour la prise de décisions particulières en matière d’établissement du coût de revient | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Appliquer des méthodes telles que la comptabilité par activités, le coût de revient en production uniforme et continue, la répartition des coûts communs, la comptabilité par services et le coût de revient par commande lorsqu’une décision particulière doit être prise en matière d’établissement du coût de revient (p. ex., décision de fabriquer ou d’acheter, décision d’acquérir ou de recourir au sourçage) | — | — | C2:Appliquer des méthodes telles que la comptabilité par activités, le coût de revient en production uniforme et continue, la répartition des coûts communs, la comptabilité par services et le coût de revient par commande lorsqu’une décision particulière doit être prise en matière d’établissement du coût de revient (p. ex., décision de fabriquer ou d’acheter, décision d’acquérir ou de recourir au sourçage) | — | — | — | — | PM:Recommander ou sélectionner la technique de gestion des coûts appropriée à utiliser pour la planification et la prise de décisions particulières (p. ex., établissement d’un prix de cession interne) Créer, surveiller et améliorer les techniques de gestion des coûts dans la perspective du maintien de la pérennité de l’exploitation |
La liste des connaissances
- Nature des coûts
- Évolution (comportement) des coûts et utilité de ces données dans la prise de décisions
- Estimation des coûts : hypothèses sous-jacentes, paramètres d’une fonction de coût, difficultés rencontrées; méthodes à utiliser : méthode des points extrêmes, analyse des comptes
- Classement des coûts
- Classements des coûts (coûts variables et coûts fixes, coûts variables par paliers, coûts fixes par paliers, coûts semi-variables, coûts non incorporables et coûts incorporables, coûts de revient de base, coûts de transformation, coûts de renonciation, coûts pertinents, coûts directs et coûts indirects, coûts irrécupérables, coûts contrôlables et coûts non contrôlables, coûts de structure et coûts discrétionnaires, coûts affectés et coûts répartis, intervalle significatif)
- Établissement du coût de revient des produits
- Flux des coûts dans le contexte de la fabrication et préparation d’un tableau du coût des produits vendus et du coût des produits fabriqués
- Méthodes de répartition des coûts des sections auxiliaires (répartition séquentielle, directe ou réciproque)
- Méthode des coûts variables ou méthode du coût complet
- Coût de capacité (capacité réelle, normale, théorique ou capacité pratique)
- Établissement des coûts des coproduits et des sous-produits
- Coût de revient en production uniforme et continue
- Utilisation du coût de revient en production uniforme et continue : méthodes du coût moyen pondéré et du premier entré, premier sorti
- Traitement des rejets normaux et des rejets anormaux
- Coût de revient par commande
- Application de la méthode du coût de revient par commande à divers types de commandes
- Traitement des rejets normaux et des rejets anormaux
- Coûts par activités (CPA)
- Avantages et inconvénients de la méthode CPA, et application
- Gestion par activités (amélioration des processus, analyse de la valeur des processus, réduction des coûts, mesure de la performance financière par activités)
- Coûts pertinents
- Décision de fabriquer ou acheter (externaliser), commande spéciale, vendre ou continuer à traiter, ajouter ou abandonner un produit / un service / une section / un client
- Systèmes d’établissement des coûts standard
- Différences entre les méthodes du coût réel, du coût rationnel et du coût standard, et leurs applications respectives
- Établissement des coûts standard
| | | | | | | | | |
3.3.3 Recommander les changements identifiés lors de l’application de méthodes d’amélioration des processus | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les avantages et les faiblesses des méthodes d’amélioration continue relativement à la rentabilité et à la performance Effectuer une évaluation critique de l’efficacité des méthodes d’amélioration continue dans l’accroissement de la rentabilité et de la performance Calculer le coût des initiatives d’amélioration de la qualité Reconnaître que l’amélioration des processus peut se mesurer selon des critères autres que la rentabilité dans les entités du secteur public et les organismes sans but lucratif | — | — | C2:Expliquer les avantages et les faiblesses des méthodes d’amélioration continue relativement à la rentabilité et à la performance Effectuer une évaluation critique de l’efficacité des méthodes d’amélioration continue dans l’amélioration de la rentabilité et de la performance Calculer le coût des initiatives d’amélioration de la qualité Reconnaître que l’amélioration des processus peut se mesurer selon des critères autres que la rentabilité dans les entités du secteur public et les organismes sans but lucratif | — | — | — | — | PM:Élaborer des recommandations visant l’amélioration des processus (p. ex., implantation d’un progiciel de gestion intégré (ERP)) Élaborer des recommandations visant l’amélioration des processus de contrôle qualité (p. ex., gestion intégrale de la qualité (GIQ)) |
La liste des connaissances
- Stratégies d’établissement du coût de revient
- Stratégies génériques (domination par les coûts, différenciation du produit, ciblage-créneau, meilleur rapport qualité-prix et intégration de la stratégie de coût et de la différenciation du produit)
- Établissement de coûts cibles
- Amélioration continue
- Systèmes et méthodes de mesure de la qualité (comme Six Sigma)
- Notions de qualité, de contrôle de la qualité et d’assurance de la qualité, pour les produits et les services
- Outils de gestion de la qualité : contrôle statistique des processus, contrôle statistique de la qualité, analyse de Pareto, analyse de la capacité des processus, diagramme cause-effet ou en arête de poisson, diagramme de dispersion, carte de contrôle
| | | | | | | | | |
3.3.4 Recommander des améliorations de la gestion des coûts dans l’ensemble de l’entité | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Analyser les processus de gestion des coûts dans la perspective du maintien de la pérennité de l’exploitation Analyser les processus opérationnels en fonction de considérations relatives aux coûts d’exploitation | — | — | — | — | — | — | — | PM:Créer, surveiller et améliorer les processus de gestion des coûts dans la perspective du maintien de la pérennité de l’exploitation Sélectionner les systèmes d’établissement des coûts et les adapter aux activités de l’entité Recommander des améliorations à apporter aux processus opérationnels en fonction de considérations relatives aux coûts d’exploitation (p. ex., gestion des relations avec les fournisseurs, gestion par activités) |
La liste des connaissances
- Stratégies d’établissement du coût de revient
- Stratégies génériques (domination par les coûts, différenciation du produit, ciblage-créneau, meilleur rapport qualité-prix et intégration de la stratégie de coût et de la différenciation du produit)
- Établissement de coûts cibles
- Amélioration continue
- Réseaux de fournisseurs stratégiques et relations avec ces fournisseurs
- Chaîne d’approvisionnement, chaîne de valeur
- Éléments et objectifs de la gestion de la chaîne logistique (chaîne d’approvisionnement), y compris le rôle des technologies de l’information
| | | | | | | | | |
3.4 Gestion des produits | | | | | | | | | |
3.4.1 Évaluer les sources et les inducteurs de croissance des produits | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les options possibles en ce qui a trait au modèle de génération des produits et déterminer celles qui correspondent le mieux aux objectifs de l’entité Identifier les différentes méthodes d’établissement des prix | — | — | C2:Analyser des options de rechange au modèle de génération des produits (p. ex., produits provenant de la vente d’actifs, de la location ou de dons) pour déterminer lesquelles correspondent le mieux aux objectifs de l’entité Analyser les informations financières et autres qui sous-tendent les décisions relatives à l’établissement des prix :
• sensibilité du marché à l’égard des prix
• structure concurrentielle du secteur d’activité
• possibilités à court et à long terme
• coûts pertinents pour l’évaluation de la croissance des produits
Identifier et évaluer les différentes méthodes d’établissement des prix (p. ex., méthodes fondées sur les coûts ou sur le marché) Évaluer les options en matière de prix de cession interne entre les divisions et les établissements multiples d’une entité nationale | — | — | — | — | PM:Déterminer les sources et les inducteurs de croissance des produits de l’entité Appliquer les techniques d’analyse pertinentes et faire des recommandations pour améliorer la croissance des produits (p. ex., stratégie d’établissement des prix, stratégies relatives aux produits et à la combinaison de produits, stratégies de distribution, externalisation, alliances avec d’autres entreprises et autres arrangements) |
La liste des connaissances
- Réseaux de fournisseurs stratégiques et relations avec ces fournisseurs
- Chaîne d’approvisionnement, chaîne de valeur
- Éléments et objectifs de la gestion de la chaîne logistique (chaîne d’approvisionnement), y compris le rôle des technologies de l’information
- Structure du secteur d’activité
- Marchés concurrentiels et concurrence parfaite
- Monopole, oligopole et concurrence monopolistique
- Stratégies d’établissement des prix
- Facteurs ayant une incidence sur la demande d’un produit ou d’un service et sur l’établissement des prix
- Méthodes d’établissement des prix (fondées sur les coûts, la demande, des cibles, le cycle de vie ou la valeur, et stratégie d’établissement des prix fondée sur la rétroingénierie)
- Comparaison d’un contrat à coût majoré et d’un contrat à prix fixe
- Différenciation, combinaison et marketing des produits
- Gestion de la relation client (CRM)
- Cycle de vie du produit (étapes, caractéristiques, positionnement, dimensions, marchés intérieur et international)
- Calcul des ventes et des bénéfices tirés d’une gamme de produits
- Sourçage (internalisation, externalisation, impartition), voir aussi la notion de coûts pertinents (risques et coûts associés à l’externalisation, à la délocalisation ou à l’impartition)
- Objectifs, avantages, inconvénients, choix et application des méthodes appropriées d’établissement des prix de cession interne (valeur marchande, coût variable, coût complet, prix négocié), incidence sur le comportement, respect des principes d’établissement des prix de cession interne
- Calcul des prix de cession interne
- Éléments à prendre en considération quant aux prix de cession interne à l’échelle internationale : différences par rapport à l’établissement des prix de cession interne à l’échelle nationale, facteurs déterminants (taux de change, taux d’imposition, droits, contexte politique, rapatriement des bénéfices), objectifs, incidence sur le comportement
| | | | | | | | | |
3.5 Gestion de la rentabilité | | | | | | | | | |
3.5.1 Effectuer une analyse de sensibilité | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Effectuer une analyse de sensibilité lorsque la situation s’y prête et en analyser les résultats et les conséquences pour l’entité | — | — | C2:Effectuer une analyse de sensibilité lorsque la situation s’y prête et en analyser les résultats et les conséquences pour l’entité
Calculer le coût-volume-profit (CVP), effectuer une analyse de sensibilité pour une entité donnée, en évaluer les incidences sur la rentabilité et en évaluer les conséquences sur les décisions stratégiques et opérationnelles | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Analyse coût-volume-profit (CVP)
- Hypothèses sous-jacentes, limites et informations nécessaires
- Analyse CVP d’un seul ou de plusieurs produits
- Graphiques CVP
- Calcul de l’analyse de rentabilité, avec diverses variables
- Analyse des tendances et analyse de sensibilité
- Application d’une analyse de sensibilité au CVP, à la marge sur coûts variables, aux coûts pertinents, etc.
- Analyse de la marge sur coûts variables
- Analyse coûts-avantages
| | | | | | | | | |
3.5.2 Évaluer la performance en matière de maximisation du profit durable et de gestion de la capacité | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Utiliser des outils quantitatifs pour analyser les problèmes de performance Identifier des solutions de rechange pour résoudre les problèmes de performance possibles | — | — | C2:Utiliser des outils quantitatifs pour analyser les problèmes de performance Tenir compte des résultats de l’évaluation dans les objectifs de l’entité en matière de rentabilité et de gestion de la capacité Concevoir des stratégies d’enquête pour découvrir les causes profondes des problèmes de performance | — | — | — | — | — |
La liste des connaissances
- Analyse coût-volume-profit (CVP)
- Hypothèses sous-jacentes, limites et informations nécessaires
- Analyse CVP d’un seul ou de plusieurs produits
- Graphiques CVP
- Calcul de l’analyse de rentabilité, avec diverses variables
- Analyse des tendances et analyse de sensibilité
- Application d’une analyse de sensibilité au CVP, à la marge sur coûts variables, aux coûts pertinents, etc.
- Analyse de la marge sur coûts variables
- Planification de scénarios (outil de veille stratégique)
- Modèles quantitatifs (programmation linéaire, analyse de régression, diagrammes cause-effet, etc.)
- Planification de la production dans un contexte de rareté des ressources
- Théorie des contraintes
- Planification des besoins de capacité (PBC) / gestion de la capacité
| | | | | | | | | |
3.6 Mesure de la performance organisationnelle | | | | | | | | | |
3.6.1 Évaluer la performance à l’aide de référentiels reconnus | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Appliquer les cadres de référence et les tableaux de bord reconnus pour l’évaluation de la performance Appliquer les indicateurs de performance, évaluer la performance réelle par rapport aux objectifs établis et expliquer les écarts Enquêter sur les facteurs sous-jacents à l’origine des écarts de performance
Dégager des conclusions sur le niveau de performance financière ou non financière | — | — | C2:Appliquer les cadres de référence et les tableaux de bord reconnus pour l’évaluation de la performance Appliquer les indicateurs de performance, évaluer la performance réelle par rapport aux objectifs établis et expliquer les écarts Enquêter sur les facteurs sous-jacents à l’origine des écarts de performance Dégager des conclusions sur le niveau de performance financière ou non financière | — | — | — | — | PM:Adapter le référentiel aux circonstances particulières et identifier clairement les différences à expliquer davantage Faire la distinction entre les attentes théoriques et les attentes réalistes en matière de performance Analyser les écarts significatifs et recommander des mesures correctives Surveiller la pertinence du référentiel en place lorsque les circonstances changent Recommander différents cadres de mesure de la performance |
La liste des connaissances
- Analyse des écarts budgétaires
- Écarts sur coût et sur chiffre d’affaires : prix ou taux, efficience, dénominateur, dépenses, composition, rendement, volume, quantité, part de marché et taille du marché
- Critères de sélection des écarts devant faire l'objet d'une étude spéciale (importance relative, coûts et avantages, constance de l'écart, contrôle possible, nature de l'écart, etc.)
- Analyse des écarts favorables et défavorables
- Indicateurs de performance
- Indicateurs de performance divers
- Méthodes d’évaluation de l’efficience et de l’efficacité pour les organismes sans but lucratif et les entités du secteur public
- Méthodes de gestion des coûts, comme la gestion intégrale de la qualité (GIQ), la gestion des processus d’affaires et la «gestion allégée» (LEAN Management)
- Réingénierie des processus (avantages et problèmes potentiels)
- Planification relative aux applications TI et façon dont les systèmes d’information facilitent la réingénierie des processus
- Comptabilité par centres de responsabilité
- Types de centres de responsabilité (chiffre d’affaires, coûts, profit, investissement)
- Comptabilité par centres de responsabilité : assujettissement aux contrôles, rapports sur la performance / le rendement, incidence sur le comportement
- Application dans le contexte d’un organisme sans but lucratif et d’une entité du secteur public – différences
- Décentralisation versus centralisation
- Gestion par activités, «gestion allégée» (LEAN Management)
- Gestion par objectifs (GPO)
- Planification des besoins de capacité (PBC) / gestion de la capacité
- Tableau de bord équilibré
- Gestion intégrée (ERP)
- Avantages et inconvénients de divers systèmes de mesure de la performance organisationnelle
| | | | | | | | | |
3.6.2 Évaluer la performance des centres de responsabilité | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Analyser la catégorisation des centres de responsabilité Analyser la performance des centres de responsabilité | — | — | — | — | — | — | — | PM:Créer des lignes directrices à l’intention des centres de responsabilité Participer à la création de centres de responsabilité et au choix de lignes directrices appropriées |
La liste des connaissances
- Objectifs, avantages, inconvénients, choix et application des méthodes appropriées d’établissement des prix de cession interne (valeur marchande, coût variable, coût complet, prix négocié), incidence sur le comportement, respect des principes d’établissement des prix de cession interne
- Calcul des prix de cession interne
- Éléments à prendre en considération quant aux prix de cession interne à l’échelle internationale : différences par rapport à l’établissement des prix de cession interne à l’échelle nationale, facteurs déterminants (taux de change, taux d’imposition, droits, contexte politique, rapatriement des bénéfices), objectifs, incidence sur le comportement
- Comptabilité par centres de responsabilité
- Types de centres de responsabilité (chiffre d’affaires, coûts, profit, investissement)
- Comptabilité par centres de responsabilité : assujettissement aux contrôles, rapports sur la performance / le rendement, incidence sur le comportement
- Application dans le contexte d’un organisme sans but lucratif et d’une entité du secteur public – différences
- Décentralisation versus centralisation
| | | | | | | | | |
3.6.3 Évaluer les causes profondes des problèmes de performance | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les incidences possibles de circonstances exceptionnelles sur la performance | — | — | — | — | — | — | — | PM:Analyser l’incidence possible de circonstances exceptionnelles sur la performance |
La liste des connaissances
- Outils de gestion de la qualité : contrôle statistique des processus, contrôle statistique de la qualité, analyse de Pareto, analyse de la capacité des processus, diagramme cause-effet ou en arête de poisson, diagramme de dispersion, carte de contrôle
- Réingénierie des processus (avantages et problèmes potentiels)
- Planification relative aux applications TI et façon dont les systèmes d’information facilitent la réingénierie des processus
- Tableau de bord équilibré
| | | | | | | | | |
3.7 Appréciation du rendement individuel | | | | | | | | | |
3.7.1 Analyser les incidences des programmes d’intéressement des cadres et des modes de rémunération des employés | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les forces et les faiblesses des mesures d’encouragement Analyser l’efficacité des programmes d’intéressement pour ce qui est de faciliter la réalisation des objectifs de l’entité Identifier les incidences fiscales des programmes d’intéressement des cadres, et tenir également compte des incidences de ceux-ci sur les questions de comptabilité générale et sur les missions de certification Suggérer les programmes les plus appropriés dans les circonstances | — | — | C2:Identifier les forces et les faiblesses des mesures d’encouragement Analyser l’efficacité des programmes d’intéressement pour ce qui est de faciliter la réalisation des objectifs de l’entité Identifier les incidences fiscales des programmes d’intéressement des cadres, et tenir également compte des incidences de ceux-ci sur les questions de comptabilité générale et sur les missions de certification Suggérer les programmes les plus appropriés dans les circonstances | — | — | — | — | PM:Assurer la surveillance des stratégies d’encouragement et de rémunération, en veillant à ce que les pratiques soient équitables et durables Fixer des normes de mesure et d’analyse Évaluer les programmes d’intéressement de manière à faire ressortir ou à éviter les conflits d’intérêts, les conséquences juridiques ou fiscales potentielles, et les mesures qui vont à l’encontre des intérêts des actionnaires Identifier les questions d’éthique relatives à la rémunération et au salaire équitable |
La liste des connaissances | | | | | | | | | |
4. AUDIT ET CERTIFICATION | | | | | | | | | |
4.1 L’entité et son environnement, y compris son contrôle interne | | | | | | | | | |
4.1.1 Évaluer les processus d’évaluation des risques de l’entité | | | | | | | | | |
B | — | A | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser l’incidence des principaux risques de l’entité et des contrôles connexes sur les processus d’information financière de l’entité Consigner et expliquer les processus opérationnels utilisés dans les faits Analyser l’incidence des risques liés au système d’information sur l’organisation | — | — | C1:Évaluer les incidences découlant de l’identification des activités clés de l’entité sur l’exploitation ou sur l’information financière Évaluer les incidences des risques et des contrôles y afférents de l’entité sur l’exploitation ou sur l’information financière Évaluer les processus opérationnels utilisés dans les faits et les consigner en dossier | — | — | — | — | AS:Évaluer les incidences découlant de l’identification des activités clés de l’entité sur l’exploitation ou sur l’information financière Évaluer les incidences des risques et des contrôles y afférents de l’entité sur l’exploitation ou sur l’information financière Évaluer les processus opérationnels utilisés dans les faits et les consigner en dossier Comprendre les principales mesures que prend l’entité pour faire le suivi du contrôle interne à l’égard de l’information financière, notamment celles ayant trait à l’audit, et comprendre comment l’entité s’y prend pour remédier aux déficiences de ses contrôles |
La liste des connaissances
- Processus d’évaluation des risques
- Risque d’entreprise
- Continuité de l’exploitation (NCA 570)
- Risque d’anomalie significative (NCA 315)
- Responsabilités concernant les fraudes (NCA 240)
- Caractère significatif (NCA 320)
- Contrôle interne
- Environnement de contrôle (NCA 260, 265)
- Cadres de contrôle (par exemple, COSO, CoCo, GCI, COBIT)
- Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services (NCA 402)
- Gestion des contrôles internes :
- Autorisation d’opérations et d’activités
- Séparation des tâches
- Conception et utilisation de documents et de registres
- Surveillance de l’accès aux actifs et aux livres, et de leur utilisation
- Mesures de prévention, de détection et de correction
- Objectifs des contrôles internes :
- Optimisation de l’utilisation des ressources
- Prévention et détection des erreurs et des fraudes
- Sauvegarde des actifs
- Maintien de systèmes de contrôle fiables
- Fonctions et contrôles informatiques :
- Contrôles informatiques généraux et contrôles des applications
- Contrôles automatisés et contrôles manuels
- Contrôles relatifs à l’entrée des données et à l’accès aux données
- Contrôles relatifs aux traitements (à l’intérieur des processus)
- Contrôles informatiques relatifs à l’utilisateur et à l’unité d’exploitation
- Contrôles particuliers (identification, autorisation, authentification, non-répudiation, chiffrement, surveillance, etc.)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.1.2 Évaluer le système d’information, y compris les processus connexes, en se fondant sur la connaissance des exigences en matière de données et des risques encourus | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | A | — | A | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les objectifs des contrôles internes Expliquer les incidences des déficiences du contrôle interne qui ont été relevées Identifier les contrôles qui sont nécessaires pour assurer la fiabilité de l’information financière Expliquer l’importance de l’intégrité des données et de la fiabilité des systèmes pour une prise de décisions efficace Expliquer les concepts qui sous-tendent le risque et les risques potentiels liés aux faiblesses du contrôle interne | — | — | C1:Identifier les contrôles nécessaires pour assurer la fiabilité de l’information financière
Évaluer la conception et l’efficacité des contrôles internes
Évaluer les incidences sur l’information financière des déficiences du contrôle interne relevées
Utiliser la connaissance du secteur, des processus d’affaires, des infrastructures existantes, des résultats historiques, des risques liés aux technologies de l’information et aux systèmes d’information, des contrôles des systèmes d’information et des pratiques de gouvernance de l’entité pour évaluer les relations importantes entre les données issues de sources internes et externes dans le but d’élaborer des plans appropriés pour favoriser l’efficacité des résultats d’une mission de certification
Analyser la qualité des données et de l’information et les modèles utilisés pour étayer le processus décisionnel de la direction | — | — | — | — | AS:Identifier le cadre de référence reconnu approprié à appliquer et évaluer le contrôle interne dans le contexte de ce cadre Identifier les principaux contrôles internes, en acquérir une compréhension et en évaluer la conception et l’efficacité Consigner en dossier les procédures de l’entité en matière de communication de la conformité aux contrôles internes approuvés Évaluer les incidences des déficiences du contrôle interne identifiées (y compris toute incidence sur l’information financière) et recommander des améliorations Communiquer les faiblesses des contrôles internes à la direction, au niveau hiérarchique approprié, et/ou au comité d’audit ou au comité equivalent Tenir compte des exigences et des outils en matière de sécurité informatique Identifier et évaluer les possibilités d’amélioration des contrôles par le recours aux TI et collaborer au besoin avec des spécialistes pour la mise en œuvre des améliorations Utiliser la connaissance du secteur, des processus d’affaires, de résultats historiques, des contrôles des systèmes d’information et des pratiques de gouvernance de l’entité pour évaluer les relations importantes entre les données issues de sources internes et externes dans le but d’élaborer des plans appropriés pour favoriser l’efficacité des résultats d’une mission de certification Évaluer la qualité des données et de l’information et les modèles utilisés PM:Identifier le cadre de référence reconnu approprié à appliquer et évaluer le contrôle interne dans le contexte de ce cadre Identifier les principaux contrôles, en acquérir une compréhension et en évaluer la conception et l’efficacité Identifier les contrôles compensatoires et en évaluer le caractère adéquat Consigner en dossier les procédures de l’entité en matière de communication de la conformité aux contrôles internes approuvés Évaluer les incidences des déficiences du contrôle identifiées (y compris toute incidence sur l’information financière) et recommander des améliorations Communiquer les faiblesses des contrôles internes à la direction, au niveau hiérarchique approprié et/ou au comité d’audit ou au comité équivalent Intégrer les exigences et les outils en matière de sécurité informatique Identifier et évaluer les possibilités d’amélioration des contrôles par le recours aux TI et collaborer au besoin avec des spécialistes pour la mise en œuvre des améliorations Évaluer la qualité des données et de l’information et les modèles utilisés pour étayer le processus décisionnel de la direction |
La liste des connaissances
- Processus d’évaluation des risques
- Risque d’entreprise
- Continuité de l’exploitation (NCA 570)
- Risque d’anomalie significative (NCA 315)
- Responsabilités concernant les fraudes (NCA 240)
- Caractère significatif (NCA 320)
- Contrôle interne
- Environnement de contrôle (NCA 260, 265)
- Cadres de contrôle (par exemple, COSO, CoCo, GCI, COBIT)
- Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services (NCA 402)
- Gestion des contrôles internes :
- Autorisation d’opérations et d’activités
- Séparation des tâches
- Conception et utilisation de documents et de registres
- Surveillance de l’accès aux actifs et aux livres, et de leur utilisation
- Mesures de prévention, de détection et de correction
- Objectifs des contrôles internes :
- Optimisation de l’utilisation des ressources
- Prévention et détection des erreurs et des fraudes
- Sauvegarde des actifs
- Maintien de systèmes de contrôle fiables
- Fonctions et contrôles informatiques :
- Contrôles informatiques généraux et contrôles des applications
- Contrôles automatisés et contrôles manuels
- Contrôles relatifs à l’entrée des données et à l’accès aux données
- Contrôles relatifs aux traitements (à l’intérieur des processus)
- Contrôles informatiques relatifs à l’utilisateur et à l’unité d’exploitation
- Contrôles particuliers (identification, autorisation, authentification, non-répudiation, chiffrement, surveillance, etc.)
- Qualité de l’information pour la prise de decisions
- Dimensions de la qualité de l’information – pertinence, facilité d’utilisation, intégrité, actualité
- Types de données et attributs (nature, sources, format, moment de la collecte, quantité et niveaux de regroupement)
- Esprit critique à l’égard des données
- Modélisation des données et de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Veille stratégique, intelligence artificielle et apprentissage machine
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
- Risques et contrôles
- Incidence des risques liés aux systèmes d’information sur le risque d’entreprise
- Fiabilité des systèmes – protection des renseignements personnels, confidentialité, sécurité, intégrité, accessibilité
- Combinaison de contrôles internes – prévention, détection, correction et évaluation des coûts
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.2 Exigences en matière d’audit interne et externe | | | | | | | | | |
4.2.1 Donner des conseils sur les besoins de l’entité en matière de certification | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser les diverses exigences et options d’une entité en matière de certification et en expliquer les avantages et inconvénients aux parties prenantes pertinentes Traiter des projets ou missions de certification appropriés pour l’entité | — | — | — | — | — | — | — | AS:S’appuyer sur la mission, la vision et les stratégies de l’entité ainsi que sur les besoins des parties prenantes afin d’identifier et d’évaluer les besoins et les options de l’entité en matière de certification Recommander des projets ou des missions de certification appropriés en fonction des besoins de l’entité Expliquer les raisons de la sélection d’un type de projet ou de mission de certification particulier (p. ex., exigence légale et exigence des actionnaires et/ou créanciers) Expliquer le processus de certification aux parties prenantes (p. ex., étapes à suivre, meilleures pratiques, incidence de l’environnement informatique ou autres facteurs situationnels) Identifier les missions autres que les missions de certification |
La liste des connaissances
- Certification
- Objectifs économiques de la mission de certification
- Écart par rapport aux attentes (écart entre le résultat de la mission de certification et les attentes des utilisateurs)
- Audit
- Objectifs sociaux et économiques de l’audit
- Distinction entre les audits légaux et les audits non obligatoires
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.2.2 Expliquer les incidences des tendances actuelles, des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine des normes et méthodes de certification | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | B | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Comprendre les tendances actuelles dans le secteur et les changements prévus Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la certification | — | — | C1:Comprendre les tendances actuelles dans le secteur et les changements prévus
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la certification | — | — | — | — | AS:Décrire les tendances actuelles dans le secteur et anticiper les changements (p. ex., environnement d’audit actuel et opinion publique) Expliquer les lacunes ou les limites des normes actuelles dans le contexte des nouvelles normes, des besoins des parties prenantes et de la façon dont les normes s’appliquent à une situation particulière Comprendre et expliquer les implications des exposés-sondages et les changements imminents ainsi que le raisonnement qui les sous-tend et leur incidence sur les missions ou sur les projets Suggérer des façons de modifier les plans de certification pour refléter, au besoin, l’évolution des exigences Expliquer l’utilisation possible de technologies émergentes pour la réalisation de procédures de certification |
La liste des connaissances
- Processus de normalisation en audit et en certification, y compris :
- Formulation des normes d’audit et de certification au Canada
- Appels à commentaires et exposés-sondages;
- Orientation des recherches en certification
- Surveillance de la profession d’auditeur exercée par le Conseil canadien sur la reddition de comptes (CCRC) : aux termes du Règlement 52-108 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, les cabinets comptables qui auditent des émetteurs assujettis doivent participer au programme de surveillance du CCRC
- Processus de réglementation au Canada relevant des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, organisation regroupant les autorités provinciales et territoriales de réglementation des valeurs mobilières du Canada, dont l’objectif consiste à améliorer, à coordonner et à harmoniser la réglementation des marchés financiers
- Incidences des obligations réglementaires en matière d’information et de certification
- Incidence des technologies nouvelles et changeantes sur les risques encourus
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3 Projets d’audit interne et missions de certification externe | | | | | | | | | |
4.3.1 Évaluer les questions liées à la prise en charge d’un projet ou d’une mission | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Intégrer les incidences des questions d’information financière dans l’évaluation du projet ou de la mission Décrire les exigences en matière de planification et d’acceptation de la mission | — | — | C1:Intégrer les incidences des questions d’information financière dans l’évaluation du projet ou de la mission Décrire les exigences en matière de planification et d’acceptation de la mission | — | — | — | — | AS:Évaluer s’il existe des raisons pour lesquelles la mission ou le projet ne devrait pas être accepté (tenir compte des questions d’indépendance, de compétence et d’objectivité) Évaluer le risque global lié à l’acceptation de la mission ou du projet Comprendre les critères à utiliser pour déterminer s’il convient d’accepter ou de reconduire la mission ou le projet Évaluer les ressources internes pour s’assurer de disposer de l’expertise et du temps nécessaires pour mener à bien la mission ou le projet Pour les missions de certification externe, communiquer avec l’auditeur précédent, le cas échéant, pour savoir s’il existe des raisons pour lesquelles la mission ne devrait pas être acceptée Déterminer si la mission ou le projet devrait être accepté et consigner les motifs et conditions en dossier Pour les missions de certification externe, préparer une lettre de mission de sorte que les attentes soient claires et le risque de mission soit géré |
La liste des connaissances
- Certification
- Objectifs économiques de la mission de certification
- Écart par rapport aux attentes (écart entre le résultat de la mission de certification et les attentes des utilisateurs)
- Acceptation et maintien de la relation client (NCA 210)
- Utilisation de la déclaration ou du nom du professionnel (NCSA 5000)
- Planification d'un audit (NCA 300)
- Processus d’évaluation des risques
- Risque d’entreprise
- Continuité de l’exploitation (NCA 570)
- Risque d’anomalie significative (NCA 315)
- Responsabilités concernant les fraudes (NCA 240)
- Caractère significatif (NCA 320)
- Contrôle interne
- Environnement de contrôle (NCA 260, 265)
- Cadres de contrôle (par exemple, COSO, CoCo, GCI, COBIT)
- Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services (NCA 402)
- Gestion des contrôles internes :
- Autorisation d’opérations et d’activités
- Séparation des tâches
- Conception et utilisation de documents et de registres
- Surveillance de l’accès aux actifs et aux livres, et de leur utilisation
- Mesures de prévention, de détection et de correction
- Objectifs des contrôles internes :
- Optimisation de l’utilisation des ressources
- Prévention et détection des erreurs et des fraudes
- Sauvegarde des actifs
- Maintien de systèmes de contrôle fiables
- Fonctions et contrôles informatiques :
- Contrôles informatiques généraux et contrôles des applications
- Contrôles automatisés et contrôles manuels
- Contrôles relatifs à l’entrée des données et à l’accès aux données
- Contrôles relatifs aux traitements (à l’intérieur des processus)
- Contrôles informatiques relatifs à l’utilisateur et à l’unité d’exploitation
- Contrôles particuliers (identification, autorisation, authentification, non-répudiation, chiffrement, surveillance, etc.)
- Certification
- Objectifs économiques de la mission de certification
- Écart par rapport aux attentes (écart entre le résultat de la mission de certification et les attentes des utilisateurs)
- Audit
- Objectifs sociaux et économiques de l’audit
- Distinction entre les audits légaux et les audits non obligatoires
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.2 Déterminer l’ensemble de critères à appliquer aux éléments considérés | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Pour les missions ou projets de certification d’états financiers, analyser l’acceptabilité du référentiel d’information financière | — | — | — | — | — | — | — | AS:Pour les missions ou projets de certification d’états financiers, évaluer l’acceptabilité du référentiel d’information financière :
• pour les états financiers à usage général, le référentiel sera constitué des principes comptables généralement reconnus, lesquels, au Canada, diffèrent selon le type d’entité (p. ex., IFRS et NCECF)
• pour les états financiers à usage particulier, évaluer quel référentiel d’information financière, critère ou ensemble de règles ou de méthodes acceptables convient le mieux
Pour les autres missions ou projets de certification, identifier et évaluer le référentiel ou l’ensemble de critères approprié à appliquer |
La liste des connaissances
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.3 Évaluer ou élaborer les normes ou les lignes directrices à appliquer en fonction de la nature du projet ou de la mission de certification et des attentes connexes | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Intégrer les incidences des questions d’information financière sur l’audit dans l’évaluation des normes ou des lignes directrices | — | — | C1:Intégrer les incidences des questions d’information financière sur l’audit dans l’évaluation des normes ou des lignes directrices | — | — | — | — | AS:Évaluer si les Normes canadiennes d’audit (NCA) s’appliquent et, le cas échéant, déterminer la façon dont elles répondent aux besoins décisionnels des utilisateurs de l’information Pour les missions ou les projets de certification pour lesquels les NCA ne s’appliquent pas, déterminer ou élaborer des lignes directrices appropriées à appliquer |
La liste des connaissances
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.4 Évaluer le seuil de signification pour le projet ou la mission de certification | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Évaluer le seuil de signification en fonction des utilisateurs des états financiers, en tenant compte du contexte décisionnel Appliquer la notion de caractère significatif à l’information financière | — | — | C1:Évaluer le seuil de signification en fonction des utilisateurs des états financiers, en tenant compte du contexte décisionnel Appliquer la notion de caractère significatif à l’information financière | — | — | — | — | AS:Identifier les utilisateurs de la mission ou du projet de certification Évaluer le seuil de signification en fonction des utilisateurs, en tenant compte du contexte relatif à la prise de décisions et à l’information financière |
La liste des connaissances
- Processus d’évaluation des risques
- Risque d’entreprise
- Continuité de l’exploitation (NCA 570)
- Risque d’anomalie significative (NCA 315)
- Responsabilités concernant les fraudes (NCA 240)
- Caractère significatif (NCA 320)
- Contrôle interne
- Environnement de contrôle (NCA 260, 265)
- Cadres de contrôle (par exemple, COSO, CoCo, GCI, COBIT)
- Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services (NCA 402)
- Gestion des contrôles internes :
- Autorisation d’opérations et d’activités
- Séparation des tâches
- Conception et utilisation de documents et de registres
- Surveillance de l’accès aux actifs et aux livres, et de leur utilisation
- Mesures de prévention, de détection et de correction
- Objectifs des contrôles internes :
- Optimisation de l’utilisation des ressources
- Prévention et détection des erreurs et des fraudes
- Sauvegarde des actifs
- Maintien de systèmes de contrôle fiables
- Fonctions et contrôles informatiques :
- Contrôles informatiques généraux et contrôles des applications
- Contrôles automatisés et contrôles manuels
- Contrôles relatifs à l’entrée des données et à l’accès aux données
- Contrôles relatifs aux traitements (à l’intérieur des processus)
- Contrôles informatiques relatifs à l’utilisateur et à l’unité d’exploitation
- Contrôles particuliers (identification, autorisation, authentification, non-répudiation, chiffrement, surveillance, etc.)
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.5 Évaluer les risques du projet ou, pour les missions d’audit, les risques d’anomalies significatives aux niveaux des états financiers et des assertions pour les catégories d’opérations, les soldes des comptes et les informations à fournir | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Mettre en œuvre des procédures d’évaluation des risques, en obtenant une compréhension suffisante de l’entité, de son environnement de contrôle, de son secteur, de la conjoncture économique, de ses objectifs et stratégies, et des principales parties prenantes afin d’évaluer avec justesse les secteurs de risque, les facteurs de risque de fraude et d’autres facteurs (p. ex., instabilité financière et/ou clauses restrictives des contrats d’emprunt, intensité de la concurrence, instabilité de l’offre ou de la demande, et réglementation importante) Pour les missions ou projets d’audit récurrents, revoir les résultats des audits précédents pour cerner les questions qui posent problème ou qui pourraient avoir une incidence sur le risque Mettre en œuvre des procédures d’évaluation des risques, comme l’analyse préliminaire des états financiers de l’exercice considéré et d’autres informations, en vue d’identifier les facteurs de risque possibles, notamment en ce qui concerne le caractère approprié de l’hypothèse de la continuité de l’exploitation et le risque de fraude Évaluer le risque d’anomalies ou d’écarts significatifs en fonction des questions et risques pertinents Évaluer le risque au niveau des assertions pour les catégories d’opérations, les soldes de comptes et les informations à fournir dans les états financiers Évaluer l’incidence de l’évaluation des risques sur la nature, le calendrier et l’étendue du travail de certification à effectuer Identifier les risques liés aux cotisations fiscales | — | — | C1:Mettre en œuvre des procédures d’évaluation des risques, en obtenant une compréhension suffisante de l’entité, de son environnement de contrôle, de son secteur, de la conjoncture économique, de ses objectifs et stratégies, et des principales parties prenantes afin d’évaluer avec justesse les secteurs de risque, les facteurs de risque de fraude et d’autres facteurs (p. ex., instabilité financière et/ou clauses restrictives des contrats d’emprunt, intensité de la concurrence, instabilité de l’offre ou de la demande, et réglementation importante) Pour les missions ou projets d’audit récurrents, revoir les résultats des audits précédents pour cerner les questions qui posent problème ou qui pourraient avoir une incidence sur le risque Mettre en œuvre des procédures d’évaluation des risques, comme l’analyse préliminaire des états financiers de l’exercice considéré et d’autres informations, en vue d’identifier les facteurs de risque possible, notamment en ce qui concerne le caractère approprié de l’hypothèse de la continuité de l’exploitation et le risque de fraude Évaluer le risque d’anomalies ou d’écarts significatifs en fonction des questions et risques pertinents Évaluer le risque au niveau des assertions pour les catégories d’opérations, les soldes de comptes et les informations à fournir dans les états financiers Évaluer l’incidence de l’évaluation des risques sur la nature, le calendrier et l’étendue du travail de certification à effectuer Identifier les risques liés aux cotisations fiscales | — | — | — | — | AS:Mettre en œuvre des procédures d’évaluation des risques, en obtenant une compréhension suffisante de l’entité, de son environnement de contrôle, de son secteur, de la conjoncture économique, de ses objectifs et stratégies, et des principales parties prenantes afin d’évaluer avec justesse les secteurs de risque, les facteurs de risque de fraude et d’autres facteurs (p. ex., instabilité financière et/ou clauses restrictives des contrats d’emprunt, intensité de la concurrence, instabilité de l’offre ou de la demande, et réglementations importantes) Pour les missions et projets d’audit récurrents, revoir les résultats des audits précédents pour cerner les questions qui posent problème ou qui pourraient avoir une incidence sur le risque Évaluer le risque d’anomalies ou d’écarts significatifs en fonction des questions et risques pertinents Évaluer le risque au niveau des états financiers et au niveau des assertions pour les catégories d’opérations, les soldes de comptes et les informations à fournir dans les états financiers Évaluer l’incidence de l’évaluation des risques sur la nature, le calendrier et l’étendue du travail de certification à effectuer |
La liste des connaissances
- Processus d’évaluation des risques
- Risque d’entreprise
- Continuité de l’exploitation (NCA 570)
- Risque d’anomalie significative (NCA 315)
- Responsabilités concernant les fraudes (NCA 240)
- Caractère significatif (NCA 320)
- Contrôle interne
- Environnement de contrôle (NCA 260, 265)
- Cadres de contrôle (par exemple, COSO, CoCo, GCI, COBIT)
- Facteurs à considérer pour l’audit d’entités faisant appel à une société de services (NCA 402)
- Gestion des contrôles internes :
- Autorisation d’opérations et d’activités
- Séparation des tâches
- Conception et utilisation de documents et de registres
- Surveillance de l’accès aux actifs et aux livres, et de leur utilisation
- Mesures de prévention, de détection et de correction
- Objectifs des contrôles internes :
- Optimisation de l’utilisation des ressources
- Prévention et détection des erreurs et des fraudes
- Sauvegarde des actifs
- Maintien de systèmes de contrôle fiables
- Fonctions et contrôles informatiques :
- Contrôles informatiques généraux et contrôles des applications
- Contrôles automatisés et contrôles manuels
- Contrôles relatifs à l’entrée des données et à l’accès aux données
- Contrôles relatifs aux traitements (à l’intérieur des processus)
- Contrôles informatiques relatifs à l’utilisateur et à l’unité d’exploitation
- Contrôles particuliers (identification, autorisation, authentification, non-répudiation, chiffrement, surveillance, etc.)
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.6 Élaborer des procédures appropriées, y compris l’analyse de données en audit, en fonction du risque identifié d’anomalies significatives | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les sources potentielles d’éléments probants pour étayer la fiabilité de l’information financière Identifier les occasions de mettre en œuvre des procédures faisant intervenir l’analyse de données en audit | — | — | C1:Identifier les sources potentielles d’éléments probants pour étayer la fiabilité de l’information financière Identifier les occasions de mettre en œuvre des procédures faisant intervenir l’analyse de données en audit | — | — | — | — | AS:Identifier les sources potentielles d’éléments probants pour étayer la fiabilité de l’information Préparer des procédures dont la nature, l’étendue et le calendrier sont appropriés, en se basant sur des facteurs comme la connaissance de l’entité et l’évaluation préliminaire des risques Évaluer l’incidence de l’environnement TI sur la nature, le calendrier et l’étendue des travaux et la nécessité d’avoir recours aux techniques assistées par ordinateur pour recueillir les éléments probants Déterminer la méthode de sondage appropriée Élaborer des procédures pour l’utilisation des travaux de tiers (p. ex., spécialistes ou experts, auditeurs internes, auditeurs externes d’entités liées, et auditeurs externes de fournisseurs de services) Modifier les procédures à la lumière des constatations (p. ex., contrôles inefficaces, erreurs connues, situations nouvelles ou présence de facteurs de risque de fraude) Consigner en dossier les procédures prévues (p. ex., préparer le programme d’audit) Évaluer la nécessité de réviser les procédures d’audit compte tenu de changements fondamentaux dans les activités ou l’infrastructure de l’entité, ou des résultats des procédures mises en œuvre Déterminer la méthode appropriée en mettant en œuvre des procédures faisant intervenir l’analyse de données en audit, s’il y a lieu |
La liste des connaissances
- Procédures d’audit
- Nature, calendrier et étendue des procédures (NCA 510, 540, 550, 560, 600, 610, 620, 710)
- Test des contrôles, tests de corroboration (NCA 330)
- Procédures analytiques (NCA 520)
- Méthode de sondage (NCA 530)
- Confirmation (NCA 505)
- Techniques assistées par ordinateur
- Compréhension des besoins de l’utilisateur de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Veille stratégique, intelligence artificielle et apprentissage machine
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyse
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.7 Exécuter le plan de travail | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Évaluer les éléments d’information financière du plan de travail de l’audit, et documenter et réaliser les travaux avec diligence Déterminer si les travaux réalisés répondent aux risques identifiés et sont conformes aux normes de comptabilité | — | — | C1:Évaluer les éléments d’information financière du plan de travail de l’audit, d’une part, et documenter et réaliser les travaux avec diligence Déterminer si les travaux réalisés répondent aux risques identifiés et sont conformes aux normes de comptabilité | — | — | — | — | AS:Faire preuve d’un degré approprié d’esprit critique, en demeurant vigilant face aux possibilités de fraude Exécuter les procédures et les consigner en dossier en faisant preuve de diligence et d’objectivité S’assurer que tout travail est supervisé et revu de façon adéquate Évaluer si les procédures mises en œuvre répondent aux risques identifiés tant au niveau général qu’au niveau des assertions |
La liste des connaissances
- Procédures d’audit
- Nature, calendrier et étendue des procédures (NCA 510, 540, 550, 560, 600, 610, 620, 710)
- Test des contrôles, tests de corroboration (NCA 330)
- Procédures analytiques (NCA 520)
- Méthode de sondage (NCA 530)
- Confirmation (NCA 505)
- Techniques assistées par ordinateur
- Compréhension des besoins de l’utilisateur de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Veille stratégique, intelligence artificielle et apprentissage machine
- Choix entre un processus décisionnel fondé sur un modèle ou un processus décisionnel fondé sur des données
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyse
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.8 Évaluer les éléments probants et les résultats de l’analyse | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser le caractère suffisant et approprié et la fiabilité des éléments probants recueillis ainsi que le caractère significatif des résultats de l’analyse
Identifier les incohérences, les situations inattendues, les constatations inattendues ou les constatations qui indiquent la possibilité d’une fraude, d’une erreur ou d’une illégalité
Interpréter l’issue des constatations découlant de l’audit de l’information financière | — | — | C1:Analyser le caractère suffisant et approprié et la fiabilité des éléments probants recueillis ainsi que le caractère significatif des résultats de l’analyse
Identifier les incohérences, les situations inattendues, les constatations inattendues ou les constatations qui indiquent la possibilité d’une fraude, d’une erreur ou d’une illégalité
Interpréter l’issue des constatations découlant de l’audit de l’information financière | — | — | — | — | AS:Évaluer le caractère suffisant et approprié et la fiabilité des éléments probants recueillis ainsi que le caractère significatif des résultats de l’analyse
Identifier les incohérences, les situations inattendues, les constatations inattendues ou les constatations qui indiquent la possibilité d’une fraude, d’une erreur ou d’une illégalité
Déterminer si l’objet considéré est en conformité avec les normes, critères, règles ou méthodes appliquées pour l’évaluation
Identifier l’incidence des constatations sur la nature de la mission ou du projet, et déterminer s’il faut modifier la nature, le calendrier ou l’étendue des procédures prévues |
La liste des connaissances
- Éléments probants (NCA 500, 501, 580)
- Caractère suffisant
- Fiabilité
- Caractère approprié
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.9 Consigner en dossier les travaux effectués et les résultats obtenus | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Préparer des dossiers de travail pour étayer la nature, le calendrier et l’étendue des procédures mises en œuvre | — | — | — | — | — | — | — | AS:Préparer des dossiers de travail suffisamment détaillés pour étayer la nature, le calendrier et l’étendue des procédures mises en œuvre et pour étayer les conclusions
S’assurer que la documentation établit clairement un lien entre la procédure et les constatations ou questions d’importance soulevées au cours de la mission ou du projet et entre la procédure et les risques évalués
Dégager des conclusions quant à savoir si la procédure remplit ses objectifs, et les consigner en dossier |
La liste des connaissances
- Utilisation de la déclaration ou du nom du professionnel (NCSA 5000)
- Documentation (NCA 230)
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.10 Dégager des conclusions et communiquer les résultats | | | | | | | | | |
B | — | — | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Analyser le caractère raisonnable des conclusions dégagées à l’égard de l’objet considéré Revoir les erreurs ou anomalies qui n’ont pas fait l’objet d’un ajustement à la lumière des lignes directrices sur le caractère significatif | — | — | — | — | — | — | — | AS:Analyser les conclusions dégagées à l’égard de l’objet considéré et déterminer si elles sont raisonnables compte tenu de la compréhension de la nature de l’entité et de ses activités de la période ainsi que des éléments probants obtenus Analyser la nécessité de recueillir des éléments probants supplémentaires ou d’appliquer d’autres types de procédures Revoir les erreurs ou anomalies qui n’ont pas fait l’objet d’un ajustement à la lumière des lignes directrices sur le caractère significatif, et déterminer s’il y a lieu d’apporter des corrections ou d’approfondir le travail Évaluer les indices de fraude et leur incidence sur la mission ou le projet, y compris sur la communication Évaluer le caractère raisonnable de l’objet considéré dans son ensemble, compte tenu des objectifs de la mission ou du projet Évaluer le caractère approprié des conclusions communiquées conformément aux critères applicables Élaborer une communication appropriée en conformité avec les conditions de la mission ou du projet et, le cas échéant, avec les exigences réglementaires applicables (p. ex., le Manuel de CPA Canada – Certification) Évaluer si les normes de contrôle qualité et/ou les lignes directrices en la matière ont été respectées (p. ex., NCCQ 1) |
La liste des connaissances
- Utilisation de la déclaration ou du nom du professionnel (NCSA 5000)
- Conclusions de l’audit (NCA 450, 700, 701, 705, 706, 710)
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.3.11 Préparer ou interpréter l’information et les rapports pour les parties prenantes en ayant recours, lorsque la situation s’y prête, à des techniques de visualisation de données | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | A | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Interpréter les communications liées à la certification et leurs incidences sur l’information financière Analyser la fidélité de l’information communiquée de manière visuelle (graphiques) | — | — | C1:Interpréter les communications liées à la certification et leurs incidences sur l’information financière Analyser la fidélité de la représentation de l’information communiquée de manière visuelle (graphiques) | — | — | — | — | AS:Animer les séances de compte rendu des résultats de la mission ou du projet et/ou consigner en dossier les problèmes rencontrés et la rétroaction des parties prenantes à prendre en compte pour la mission ou le projet de l’année suivante (p. ex., améliorer la qualité des services et l’efficacité ou l’efficience de la mission ou du projet) Préparer un rapport ou un exposé pour le comité d’audit ou son équivalent (les responsables de la surveillance de l’information financière) conformément aux normes professionnelles (p. ex., rapports sur l’indépendance de l’équipe de certification, questions relatives aux parties liées, opérations inhabituelles importantes) Préparer d’autres rapports pour répondre aux besoins des parties prenantes (p. ex., communication dérivée)
Préparer des informations pour communication en temps voulu avec la direction, les responsables de la gouvernance et d’autres parties prenantes au sujet des questions importantes, notamment :
• les résultats des procédures
• les recommandations quant aux améliorations à apporter aux processus et aux contrôles
• les inexactitudes ou anomalies résultant de fraudes, de fraudes présumées, d’erreurs et d’illégalités ou d’illégalités possibles
• tout autre élément requis selon la nature de la mission ou du projet
Dégager des conclusions et préparer le rapport approprié à délivrer Évaluer dans quelle mesure des recommandations d’amélioration peuvent être formulées sans constituer une menace à l’indépendance Évaluer les possibilités d’utiliser les audits précédents comme point de référence pour réduire les efforts et les honoraires des audits futurs Évaluer la fidélité de la représentation de l’information communiquée de manière visuelle (graphiques) |
La liste des connaissances
- Présentation de l’information aux fins de la prise de décisions
- Visualisation de données financières et non financières
- Tableau de bord, graphiques, tableaux, conception de rapports
- Communication de l’information pour une prise de décisions de qualité
- Présentation de l’information d’une manière qui rend compte de l’incertitude
- Missions de certification portant sur des états financiers
- Audit d’états financiers à usage général (NCA 200, 220, 250, 720)
- Audit d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier (NCA 800)
- Audit d’états financiers isolés et d’éléments spécifiques d’un état financier (NCA 805)
- Mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (NCA 810)
- Autres missions de certification
- Rapport sur les contrôles d’une société de services (NCMC 3416)
- Assurance à l’égard d’autres informations (informations autres que les états financiers ou les informations financières) (3000, 3001, 5021)
- Audit du contrôle interne à l’égard de l’information financière intégrée dans un audit d’états financiers (5925)
- Missions d’examen
- Examen d’états financiers historiques (NCME 2400)
- Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur (7060)
- Autres missions
- Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques (NCMC 3000)
- Missions d’appréciation directe (NCMC 3001)
- Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3530)
- Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité (NCMC 3531)
- Missions de compilation (NCMC 4200)
- Compilation de prévisions ou de projections financières (NOV-16)
- Missions de procédures convenues (NCMC 4400)
- Rapports sur l’application des principes comptables (7600)
- Intervention de l’auditeur sur des documents de placement, assistance fournie aux placeurs et autres tiers, consentement à l’utilisation du rapport, etc. (7150, 7170, 7200, 7500, NOV-6)
- Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d’une mission d’audit ou d’examen (NCSC 4460)
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
4.4 Projets d’audit intégré | | | | | | | | | |
4.4.1 Appliquer des techniques d’audit intégré | | | | | | | | | |
C | — | — | — | — | B | — | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer pourquoi il peut être nécessaire de procéder à un audit intégré et quel est l’objet de ce type d’audit
Expliquer la nature des procédures associées à un audit intégré | — | — | — | — | — | — | — | AS:Détecter s’il est nécessaire d’effectuer un audit intégré (audits d’optimisation des ressources, évaluations de programmes gouvernementaux, audits opérationnels), compte tenu des stratégies et de la mission de l’entité (notamment les entités du secteur public) Identifier et analyser les risques et déterminer l’ordre de priorité des projets Modifier provisoirement la stratégie et les procédures de certification en vue de planifier et d’effectuer un audit intégré Identifier les possibilités de recherche d’économie, d’efficience et d’efficacité dans l’utilisation et la gestion des ressources disponibles de l’entité |
La liste des connaissances
- Missions d’audit intégré
- Audits opérationnels
- Missions d’audit en continu
- Audits judiciaires
- Audits intégrés, notamment les audits de l’optimisation des ressources
- Audits environnementaux
- Code de déontologie
- Principes éthiques
- Manuel de CPA Canada – Certification :
- Normes canadiennes de contrôle qualité (CSQM 1, CSQM 2)
- Normes canadiennes d’audit (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Autres normes canadiennes
- Certification et audit : considérations générales (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Sujets spéciaux (voir les types de missions)
- Missions d’examen (toutes celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
- Services connexes (tous ceux identifiés spécifiquement ci-dessus)
- Secteur public (SP 5000 à SP 6420)
- Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes (sauf celles identifiées spécifiquement ci-dessus)
| | | | | | | | | |
5. FINANCE | | | | | | | | | |
5.1 Analyse et planification financières | | | | | | | | | |
5.1.1 Évaluer la situation financière de l’entité | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | A | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Effectuer une analyse financière, notamment une analyse des ratios, une analyse comparative sectorielle, une analyse des tendances et une analyse des flux de trésorerie Analyser les différents calculs dans le contexte particulier de l’entité | — | — | C2:Effectuer une analyse financière, notamment une analyse des ratios, une analyse comparative sectorielle, une analyse des tendances et une analyse des flux de trésorerie Déterminer la pertinence des outils pour évaluer la situation financière de l’entité Dégager des conclusions quant à la situation financière de l’entité | — | — | — | — | AS:Effectuer une analyse financière, notamment une analyse des ratios, une analyse comparative sectorielle, une analyse des tendances et une analyse des flux de trésorerie
Déterminer la pertinence des outils aux fins de l’évaluation de la situation financière de l’entité
Dégager des conclusions quant à la situation financière de l’entité FIN:Effectuer une analyse financière, notamment une analyse des ratios, une analyse comparative sectorielle, une analyse des tendances et une analyse des flux de trésorerie
Déterminer la pertinence des outils aux fins de l’évaluation de la situation financière de l’entité
Dégager des conclusions quant à la situation financière de l’entité |
La liste des connaissances
- Risque-avantage
- Levier financier et risque (incidence sur le rendement résiduel, interaction avec le levier d’exploitation)
- Buts de la gestion financière
- Incidence de l’inflation ou de la déflation
- Considérations fiscales
- Valeur temps de l’argent (y compris les taux d’actualisation ajustés en fonction du risque)
- Analyse des flux de trésorerie disponibles
- Analyses horizontale et verticale
- Analyse des ratios
- Analyse des tendances
- Analyse de sensibilité
- Analyse de scénarios et de simulations
- Période de récupération
- Taux de rendement interne
- Valeur actualisée nette
- Éléments à considérer dans la détermination des besoins de trésorerie
- Gestion du fonds de roulement
Définition du fonds de roulement
- Définition du fonds de roulement
- Rôle de la liquidité
- Gestion des liquidités et des titres négociables
- Gestion des créances d’exploitation, des stocks et des dettes d’exploitation
- Sources de financement à court terme (crédit commercial, affacturage, lignes de crédit)
- Décisions concernant la politique de crédit (évaluation du risque de crédit, détermination de la politique de recouvrement et de la durée du crédit, utilisation des escomptes de caisse, organisation de la fonction crédit)
- Planification financière à court et à long terme (objectifs et processus, prévisions, états financiers pro forma)
- Sources de financement à moyen et à long terme
- Emprunts bancaires
- Fonds autogénérés
- Premiers appels publics à l’épargne
- Capital de risque
- Titrisation
- Aide gouvernementale
- Financement reposant sur l’actif
- Crédit-bail (location directe, cession-bail)
- Instruments financiers dérivés
- Financement de projets
| | | | | | | | | |
5.1.2 Élaborer ou évaluer des propositions financières et des plans de financement | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les propositions financières et les plans de financement ainsi que leur importance pour l’entité | — | — | C2:Identifier l’objectif prévu et le public visé, de même que les hypothèses sous-jacentes Élaborer une portion d’une proposition financière ou d’un plan de financement qui est étayée par des hypothèses mûrement réfléchies et des informations à jour Identifier les forces et les faiblesses d’une proposition financière ou d’un plan de financement Examiner la concordance entre une proposition ou un plan et les objectifs stratégiques | — | — | — | — | FIN:Déterminer l’objectif prévu et le public visé Évaluer la validité des hypothèses sous-jacentes Évaluer les forces et les faiblesses des diverses possibilités Réaliser une analyse de sensibilité, une analyse par scénarios et/ou une analyse par simulation Évaluer le profil risque-rendement des diverses possibilités Déterminer dans quelle mesure les diverses possibilités cadrent avec les objectifs stratégiques Élaborer, du début à la fin, les aspects du plan ou de la proposition portant sur le financement en tenant compte de toutes les composantes Recommander un plan d’action approprié à partir de l’analyse |
La liste des connaissances
- Nature et accessibilité des marchés financiers (marchés des capitaux, appels publics à l’épargne et prises fermes, placements privés, marchés secondaires)
- Efficience des marchés financiers (hypothèse de l’efficience du marché)
- Autres facteurs influençant l’établissement des prix sur les marchés
- Risque-avantage
- Levier financier et risque (incidence sur le rendement résiduel, interaction avec le levier d’exploitation)
- Buts de la gestion financière
- Incidence de l’inflation ou de la déflation
- Considérations fiscales
- Valeur temps de l’argent (y compris les taux d’actualisation ajustés en fonction du risque)
- Analyse des flux de trésorerie disponibles
- Analyses horizontale et verticale
- Analyse des ratios
- Analyse des tendances
- Analyse de sensibilité
- Analyse de scénarios et de simulations
- Période de récupération
- Taux de rendement interne
- Valeur actualisée nette
- Éléments à considérer dans la détermination des besoins de trésorerie
- Gestion du fonds de roulement Définition du fonds de roulement
- Rôle de la liquidité
- Gestion des liquidités et des titres négociables
- Gestion des créances d’exploitation, des stocks et des dettes d’exploitation
- Sources de financement à court terme (crédit commercial, affacturage, lignes de crédit)
- Décisions concernant la politique de crédit (évaluation du risque de crédit, détermination de la politique de recouvrement et de la durée du crédit, utilisation des escomptes de caisse, organisation de la fonction crédit)
- Planification financière à court et à long terme (objectifs et processus, prévisions, états financiers pro forma)
- Sources de financement à moyen et à long terme
- Emprunts bancaires
- Fonds autogénérés
- Premiers appels publics à l’épargne
- Capital de risque
- Titrisation
- Aide gouvernementale
- Financement reposant sur l’actif
- Crédit-bail (location directe, cession-bail)
- Instruments financiers dérivés
- Financement de projets
| | | | | | | | | |
5.1.3 Évaluer les systèmes d’information, la qualité des données et les modèles d’analyse utilisés pour soutenir l’analyse financière et le processus décisionnel | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Comprendre quels sont les intrants d’un modèle d’analyse Expliquer les objectifs du modèle et les résultats produits par ce dernier | — | — | C2:Identifier et analyser les intrants sous-jacents des modèles d’analyse Analyser la qualité des intrants des modèles d’analyse Développer des modèles d’analyse simples Analyser les extrants des modèles dans le contexte particulier de l’entité | — | — | — | — | FIN:Évaluer les différents intrants sous-jacents possibles pour les modèles d’analyse Évaluer la qualité des différents intrants possibles et déterminer les intrants les plus appropriés Élaborer des modèles d’analyse Évaluer les extrants des modèles d’analyse dans le contexte de l’entité Expliquer les limites des modèles d’analyse utilisés |
La liste des connaissances
- Présentation de l’information aux fins de la prise de décisions
- Visualisation de données financières et non financières
- Tableau de bord, graphiques, tableaux, conception de rapports
- Communication de l’information pour une prise de décisions de qualité
- Présentation de l’information d’une manière qui rend compte de l’incertitude
- Qualité de l’information pour la prise de décisions
- Dimensions de la qualité de l’information – pertinence, facilité d’utilisation, intégrité, actualité
- Types de données et attributs (nature, sources, format, moment de la collecte, quantité et niveau de regroupement)
- Esprit critique à l’égard des données
- Qualité de l’information et incidence des modèles de traitement
- Épuration des données
- Modélisation des données et de l’information
- Analyse et modélisation (descriptive, diagnostique, prédictive, prescriptive)
- Normes de marquage et de communication des données (XML, XBRL)
- Validation du modèle
- Exercice de l’esprit critique dans l’interprétation des modèles et des analyses
| | | | | | | | | |
5.1.4 Expliquer les incidences des tendances actuelles, des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la finance | | | | | | | | | |
C | — | — | C | — | — | B | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, dans le domaine de la finance
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la finance | — | — | C2:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, dans le domaine de la finance
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la finance | — | — | — | — | FIN:Décrire les tendances actuelles et les changements prévus dans le domaine de la finance
Analyser les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies sur l’entité |
La liste des connaissances | | | | | | | | | |
5.2 Gestion de la trésorerie | | | | | | | | | |
5.2.1 Évaluer la trésorerie et le fonds de roulement de l’entité | | | | | | | | | |
B | — | — | A | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Identifier les problèmes liés à la gestion du fonds de roulement de l’entité Analyser les soldes du fonds de roulement de façon continue et identifier les préoccupations
Expliquer les effets sur l’entité des modifications des politiques en matière de fonds de roulement | — | — | C2:Surveiller les flux de trésorerie pour assurer que les besoins de l’entité sont couverts Élaborer des stratégies pour la gestion du fonds de roulement et surveiller le fonds de roulement Gérer les niveaux de fonds de roulement, notamment les soldes des comptes bancaires, des créances clients et des dettes d’exploitation ainsi que les niveaux des stocks (c’est-à-dire le cycle de placement de la trésorerie) Formuler les politiques relatives au crédit accordé aux clients, à la détermination des niveaux appropriés des stocks et aux paiements versés aux fournisseurs | — | — | — | — | FIN:Surveiller les flux de trésorerie pour assurer que les besoins de l’entité sont couverts Élaborer des stratégies pour la gestion du fonds de roulement et surveiller le fonds de roulement Gérer les niveaux de fonds de roulement, notamment les soldes des comptes bancaires, des créances clients et des dettes d’exploitation ainsi que les niveaux de stocks (c.-à-d. le cycle de placement de la trésorerie) Formuler des politiques relatives au crédit accordé aux clients, à la détermination des niveaux appropriés de stocks et aux paiements versés aux fournisseurs |
La liste des connaissances
- Éléments à considérer dans la détermination des besoins de trésorerie
- Gestion du fonds de roulement Définition du fonds de roulement
- Rôle de la liquidité
- Gestion des liquidités et des titres négociables
- Gestion des créances d’exploitation, des stocks et des dettes d’exploitation
- Sources de financement à court terme (crédit commercial, affacturage, lignes de crédit)
- Décisions concernant la politique de crédit (évaluation du risque de crédit, détermination de la politique de recouvrement et de la durée du crédit, utilisation des escomptes de caisse, organisation de la fonction crédit)
- Planification financière à court et à long terme (objectifs et processus, prévisions, états financiers pro forma)
- Sources de financement à moyen et à long terme
- Emprunts bancaires
- Fonds autogénérés
- Premiers appels publics à l’épargne
- Capital de risque
- Titrisation
- Aide gouvernementale
- Financement reposant sur l’actif
- Crédit-bail (location directe, cession-bail)
- Instruments financiers dérivés
- Financement de projets
| | | | | | | | | |
5.2.2 Évaluer le portefeuille de placements de l’entité | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les divers instruments financiers qui s’offrent à l’entité au moment de constituer un portefeuille de placements Expliquer les différences entre les instruments financiers | — | — | C1:Comparer les divers types d’instruments financiers et leurs caractéristiques, par exemple :
• contrats à terme de gré à gré et contrats à terme standardisés (y compris les swaps)
• options de vente et d’achat (y compris les bons de souscription) et autres instruments dérivés
• titrisation, droits des investisseurs et des créanciers, conversion et autres caractéristiques
Décrire l’utilisation adéquate des divers types d’instruments financiers et leur incidence sur le risque en général Évaluer les risques associés à un portefeuille d’instruments financiers Expliquer les traitements comptables appropriés, de même que toutes les informations à fournir | — | — | — | — | FIN:Évaluer les placements de l’entité dans des titres d’emprunt et de capitaux propres en ayant recours à des méthodes et à des étalons reconnus Évaluer les instruments financiers plus complexes de l’entité (p. ex., instruments dérivés, swaps, contrats à terme de gré à gré et contrats à terme standardisés, bons de souscription, options et titres convertibles) en ayant recours à des méthodes et à des étalons reconnus, et comprendre les risques associés à ces instruments et les cas où il convient de les utiliser Évaluer les autres placements de l’entité (p. ex., biens immobiliers, autres entreprises, actifs d’assurance vie) en ayant recours à des méthodes et à des étalons reconnus Évaluer le lien qui existe entre les placements du portefeuille et le profil risque-rendement qui lui est associé |
La liste des connaissances
- Nature et accessibilité des marchés financiers (marchés des capitaux, appels publics à l’épargne et prises fermes, placements privés, marchés secondaires)
- Efficience des marchés financiers (hypothèse de l’efficience du marché)
- Autres facteurs influençant l’établissement des prix sur les marchés
- Formes de propriété et degré de propriété (investissement direct, externalisation, partenariats stratégiques)
- Nature et utilisation des instruments financiers
- Instruments d’emprunt
- Instruments de capitaux propres
- Instruments financiers dérivés (options, droits de souscription, bons de souscription, contrats à terme normalisés, contrats à terme de gré à gré, swaps, autres dérivés)
- Titres convertibles
- Rémunération fondée sur des actions (options, droits à la plus-value d’actions)
- Outils pour couvrir les risques (swap de taux d’intérêt, couverture de change, etc.)
- Autres types de placements
- Diversification du portefeuille et prise de décisions d’investissement optimales
- Évaluation des risques macroéconomiques
| | | | | | | | | |
5.2.3 Évaluer les sources de financement | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer quelles sont les sources possibles de financement Expliquer les avantages et les inconvénients des options de financement | — | — | C2:Identifier les sources possibles de financement Comparer les avantages et les inconvénients des options de financement identifiées Identifier les incidences fiscales des options de financement Identifier les options appropriées en fonction des objectifs de l’entité (qu’il s’agisse d’une entreprise du secteur privé ou public) | — | — | — | — | FIN:Évaluer les besoins de financement de l’entité à partir de son environnement d’exploitation et stratégique Analyser les marchés financiers (p. ex., disponibilité de capitaux pour financer des projets et rôle des cotes de crédit) et la faisabilité d’options de financement particulières Évaluer les options de financement en tenant compte des conséquences, des coûts et des avantages relatifs et des incidences sur les décisions d’exploitation et de financement futur (y compris toute incidence fiscal) Recommander une source de financement appropriée à partir de l’analyse Déterminer les étapes clés dans le processus menant à un résultat de financement satisfaisant |
La liste des connaissances
- Éléments à considérer dans la détermination des besoins de trésorerie
- Gestion du fonds de roulement Définition du fonds de roulement
- Rôle de la liquidité
- Gestion des liquidités et des titres négociables
- Gestion des créances d’exploitation, des stocks et des dettes d’exploitation
- Sources de financement à court terme (crédit commercial, affacturage, lignes de crédit)
- Décisions concernant la politique de crédit (évaluation du risque de crédit, détermination de la politique de recouvrement et de la durée du crédit, utilisation des escomptes de caisse, organisation de la fonction crédit)
- Planification financière à court et à long terme (objectifs et processus, prévisions, états financiers pro forma)
- Sources de financement à moyen et à long terme
- Emprunts bancaires
- Fonds autogénérés
- Premiers appels publics à l’épargne
- Capital de risque
- Titrisation
- Aide gouvernementale
- Financement reposant sur l’actif
- Crédit-bail (location directe, cession-bail)
- Instruments financiers dérivés
- Financement de projets
- Formes de propriété et degré de propriété (investissement direct, externalisation, partenariats stratégiques)
- Nature et utilisation des instruments financiers
- Instruments d’emprunt
- Instruments de capitaux propres
- Instruments financiers dérivés (options, droits de souscription, bons de souscription, contrats à terme normalisés, contrats à terme de gré à gré, swaps, autres dérivés)
- Titres convertibles
- Rémunération fondée sur des actions (options, droits à la plus-value d’actions)
- Outils pour couvrir les risques (swap de taux d’intérêt, couverture de change, etc.)
- Autres types de placements
- Diversification du portefeuille et prise de décisions d’investissement optimales
- Évaluation des risques macroéconomiques
| | | | | | | | | |
5.2.4 Évaluer les décisions ayant une incidence sur la structure financière | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Décrire la structure financière d’une entité Expliquer la relation entre la structure financière d’une entité, son ratio dettes/capitaux propres et son risque financier | — | — | C2:Analyser la structure financière de l’entité et la manière de maximiser la valeur Effectuer une analyse quantitative de la structure financière d’une entité Déterminer le ratio emprunts / capitaux propres qui convient Contribuer à la formulation d’avis sur les appels publics à l’épargne, la structure de la dette et la stratégie de titrisation des actifs Évaluer s’il faut louer ou acheter | — | — | — | — | FIN:Évaluer la structure financière de l’entité (des points de vue quantitatif et qualitative) Déterminer le ratio capitaux empruntés / capitaux propres optimal Évaluer la capacité de l’entité d’accéder aux marchés financiers Fournir l’information à l’appui des décisions concernant les placements de l’entreprise et des mesures influençant la structure financière |
La liste des connaissances
- Nature et accessibilité des marchés financiers (marchés des capitaux, appels publics à l’épargne et prises fermes, placements privés, marchés secondaires)
- Efficience des marchés financiers (hypothèse de l’efficience du marché)
- Autres facteurs influençant l’établissement des prix sur les marchés
- Structure financière optimale
- Propriété et contrôle : éléments à considérer
- Levier financier
- Considérations fiscales (comme la réduction d'impôts)
- Incidence des coûts associés à une faillite
| | | | | | | | | |
5.2.5 Évaluer le coût du capital de l’entité | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer la notion de coût du capital et les composantes de ce coût | — | — | C2:Calculer le coût du capital Expliquer l’utilisation du coût du capital dans les décisions relatives à l’établissement du budget des investissements | — | — | — | — | FIN:Déterminer le coût du capital de l’entité à l’aide de diverses méthodes Évaluer la sensibilité du coût du capital de l’entité aux changements pouvant survenir dans ses activités, ses facteurs de risque sous-jacent et sa structure financière |
La liste des connaissances
- Risque-avantage
- Levier financier et risque (incidence sur le rendement résiduel, interaction avec le levier d’exploitation)
- Buts de la gestion financière
- Incidence de l’inflation ou de la déflation
- Considérations fiscales
- Valeur temps de l’argent (y compris les taux d’actualisation ajustés en fonction du risque)
- Composantes du coût du capital
- Modèle d’évaluation des actifs financiers
- Coût moyen pondéré du capital
- Coût marginal du capital
| | | | | | | | | |
5.2.6 Évaluer les décisions concernant la distribution des bénéfices | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les diverses méthodes qu’une entité peut utiliser pour distribuer des bénéfices | — | — | C2:Analyser la méthode la plus appropriée de distribution des bénéfices | — | — | — | — | FIN:Évaluer la façon dont l’entité distribue les bénéfices aux actionnaires, en respectant les meilleures pratiques reconnues Tenir compte des incidences fiscales Recommander la méthode la plus appropriée de distribution des bénéfices |
La liste des connaissances
- Politique de dividendes
- Solutions de rechange aux dividendes en espèces (dividendes en actions, fractionnements d’actions, rachats d’actions, réinvestissement des dividendes)
| | | | | | | | | |
5.3 Établissement du budget des investissements | | | | | | | | | |
5.3.1 Élaborer ou évaluer les processus et les décisions touchant l’établissement du budget des investissements | | | | | | | | | |
B | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Classer et appliquer diverses méthodes d’évaluation des projets d’investissement Appliquer des outils et des points de référence reconnus pour analyser des projets d’investissement, en tenant compte des considérations fiscales Déterminer un plan d’action approprié, compte tenu des objectifs de l’entité | — | — | C2:Classer et appliquer diverses méthodes d’évaluation des projets d’investissement Appliquer des outils et des points de référence reconnus pour analyser des projets d’investissement, en tenant compte des considérations fiscales Déterminer un plan d’action approprié, compte tenu des objectifs de l’entité | — | — | — | — | FIN:Identifier les situations où l’utilisation d’un processus officiel pour l’établissement du budget des investissements appuierait la prise de décisions Appliquer divers outils, étalons et méthodes afin d’évaluer les projets d’investissement et de formuler des critiques à leur égard à partir des pratiques reconnues Évaluer la faisabilité d’un projet d’investissement, en tenant compte des incidences fiscales Recommander un plan d’action approprié, compte tenu des objectifs de l’entité |
La liste des connaissances
- Analyse des flux de trésorerie disponibles
- Analyses horizontale et verticale
- Analyse des ratios
- Analyse des tendances
- Analyse de sensibilité
- Analyse de scénarios et de simulations
- Période de récupération
- Taux de rendement interne
- Valeur actualisée nette
- Rôle et nature du budget des investissements
- Taux d’actualisation et taux de capitalisation
- Investissement dans le fonds de roulement
- Critères d’évaluation (limitation des investissements, abandon d’activités)
- Incidences fiscales
- Post-audit des investissements
- Incidences fiscales
- Incidences des éléments sans effet sur la trésorerie
- Actualisation
| | | | | | | | | |
5.4 Évaluation | | | | | | | | | |
5.4.1 Déterminer la valeur d’un actif corporel | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | B | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les diverses méthodes qui conviennent pour l’évaluation d’un actif corporel | — | — | C1:Expliquer les méthodes d’évaluation à appliquer pour la présentation de l’information financière sur les actifs corporels Identifier les méthodes d’évaluation acceptables Comprendre les avantages et les inconvénients de chaque méthode d’évaluation possible Identifier les hypothèses et les faits critiques qui sous-tendent l’estimation de la valeur Appliquer la méthode d’évaluation appropriée | — | — | — | — | AS:Expliquer les méthodes d’évaluation à appliquer pour la présentation de l’information financière sur les actifs
corporels
Identifier les diverses méthodes acceptables pour l’évaluation d’un actif corporel
Évaluer les avantages et les inconvénients de chaque méthode d’évaluation possible
Évaluer les hypothèses et les faits critiques qui sous-tendent l’estimation de la valeur
Déterminer la valeur la plus appropriée pour un actif à partir de l’analyse FIN:Identifier les diverses méthodes acceptables pour l’évaluation d’un actif corporel Évaluer les avantages et les inconvénients de chaque méthode d’évaluation possible Évaluer les hypothèses et les faits critiques qui sous-tendent l’estimation de la valeur Déterminer la valeur la plus appropriée pour un actif à partir de l’analyse |
La liste des connaissances
- But et nature de l’évaluation
- Juste valeur de marché
- Éléments des techniques d’évaluation couramment utilisés (risque de crédit, valeur de marché, négociabilité, volatilité, etc.)
- Approches d’évaluation (des titres à taux fixe et/ou des instruments de capitaux propres) :
- Fondées sur la valeur de l’actif (valeur comptable ajustée, valeur de liquidation, coût de remplacement)
- Fondées sur les opérations (capitalisation des bénéfices, capitalisation des flux de trésorerie, actualisation des bénéfices, actualisation des flux de trésorerie)
- Fondées sur le marché (multiples)
- Approches d’évaluation des actifs incorporels
| | | | | | | | | |
5.4.2 Appliquer des méthodes appropriées pour estimer la valeur d’une entreprise | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | B | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les diverses méthodes qui conviennent pour l’évaluation d’une entreprise | — | — | C1:Utiliser différentes méthodes d’évaluation pour analyser, calculer ou prévoir une fourchette plausible de valeurs pour une entreprise, pour examen par d’autres personnes. Ces méthodes sont notamment les suivantes :
• méthodes fondées sur la valeur de l’actif
• méthodes fondées sur les opérations (p. ex., actualisation des flux de trésorerie)
• méthodes fondées sur le marché
Identifier les hypothèses et les faits critiques qui sous-tendent l’estimation de la valeur Déterminer s’il faut utiliser des techniques d’évaluation d’entreprises pour la préparation des états financiers Décrire l’utilisation des états financiers dans le cadre de l’évaluation d’entreprises | — | — | — | — | AS:Utiliser différentes méthodes d’évaluation pour analyser, calculer ou projeter une fourchette plausible de valeurs pour une entreprise, pour examen par des tiers. Ces méthodes sont notamment les suivantes :
• méthodes fondées sur la valeur de l’actif
• méthodes fondées sur les opérations (p. ex., actualisation des flux de trésorerie)
• méthodes fondées sur le marché
Identifier les hypothèses et les faits critiques qui sous-tendent l’estimation de la valeur Déterminer s’il faut utiliser des techniques d’évaluation d’entreprises pour la préparation des états financiers Décrire l’utilisation des états financiers dans le cadre de l’évaluation d’entreprises FIN:Déterminer les hypothèses et les faits critiques qui sous-tendent les méthodes d’évaluation et les estimations Déterminer les sources de données appropriées pour les méthodes d’évaluation après avoir réalisé une analyse exhaustive de toutes les options possibles Déterminer la ou les méthodes d’évaluation qui sont appropriées pour une entité dans différents contextes (p. ex., droits de propriété, fiscalité, réglementation, concurrence) après avoir analysé les diverses options Appliquer la ou les méthodes d’évaluation appropriées afin d’obtenir une fourchette plausible de valeurs pour l’entreprise |
La liste des connaissances
- But et nature de l’évaluation
- Juste valeur de marché
- Éléments des techniques d’évaluation couramment utilisés (risque de crédit, valeur de marché, négociabilité, volatilité, etc.)
- Approches d’évaluation (des titres à taux fixe et/ou des instruments de capitaux propres) :
- Fondées sur la valeur de l’actif (valeur comptable ajustée, valeur de liquidation, coût de remplacement)
- Fondées sur les opérations (capitalisation des bénéfices, capitalisation des flux de trésorerie, actualisation des bénéfices, actualisation des flux de trésorerie)
- Fondées sur le marché (multiples)
- Approches d’évaluation des actifs incorporels
| | | | | | | | | |
5.4.3 Estimer la valeur d’un actif incorporel | | | | | | | | | |
C | — | — | — | — | B | B | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les diverses méthodes qui conviennent pour l’évaluation d’un actif incorporel | — | — | — | — | — | — | — | AS:Expliquer les diverses méthodes acceptables pour l’évaluation d’un actif incorporel Analyser les avantages et les inconvénients de chacune des options pour l’évaluation Estimer la valeur d’un actif incorporel à l’aide de méthodes acceptables FIN:Expliquer les diverses méthodes qui sont appropriées pour l’évaluation d’un actif incorporel Analyser les avantages et les inconvénients de chacune des options pour l’évaluation Estimer la valeur d’un actif incorporel à l’aide de méthodes acceptables |
La liste des connaissances
- But et nature de l’évaluation
- Juste valeur de marché
- Éléments des techniques d’évaluation couramment utilisés (risque de crédit, valeur de marché, négociabilité, volatilité, etc.)
- Approches d’évaluation (des titres à taux fixe et/ou des instruments de capitaux propres) :
- Fondées sur la valeur de l’actif (valeur comptable ajustée, valeur de liquidation, coût de remplacement)
- Fondées sur les opérations (capitalisation des bénéfices, capitalisation des flux de trésorerie, actualisation des bénéfices, actualisation des flux de trésorerie)
- Fondées sur le marché (multiples)
- Approches d’évaluation des actifs incorporels
| | | | | | | | | |
5.5 Gestion des risques financiers | | | | | | | | | |
5.5.1 Élaborer ou évaluer les politiques de gestion des risques financiers | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer les principes de base des opérations de couverture Décrire les instruments de couverture possibles | — | — | C1:Expliquer les fondements des opérations de couverture Décrire l’utilisation adéquate des divers types d’instruments financiers et l’incidence de ces instruments sur les risques en général Évaluer les risques associés à un portefeuille d’instruments financiers (pour donner des conseils sur les politiques, et non sur des questions d’information financière) | — | — | — | — | FIN:Élaborer et évaluer des politiques de gestion des risques financiers (p. ex., politique de couverture, politique de placement, couverture d’assurance) et surveiller l’exposition afin de gérer le niveau de risque financier Surveiller les changements qui surviennent dans l’économie (p. ex., taux d’intérêt, taux de change, emploi, politique budgétaire et monétaire) et ceux qui surviennent au sein de l’entité, en évaluant leur incidence sur les finances de l’entité Recommander des modifications à apporter aux politiques de gestion des risques en fonction de l’évaluation de l’incidence sur les finances de l’entité |
La liste des connaissances
- Éléments à considérer dans la détermination des besoins de trésorerie
- Gestion du fonds de roulement Définition du fonds de roulement
- Rôle de la liquidité
- Gestion des liquidités et des titres négociables
- Gestion des créances d’exploitation, des stocks et des dettes d’exploitation
- Sources de financement à court terme (crédit commercial, affacturage, lignes de crédit)
- Décisions concernant la politique de crédit (évaluation du risque de crédit, détermination de la politique de recouvrement et de la durée du crédit, utilisation des escomptes de caisse, organisation de la fonction crédit)
- Planification financière à court et à long terme (objectifs et processus, prévisions, états financiers pro forma)
- Sources de financement à moyen et à long terme
- Emprunts bancaires
- Fonds autogénérés
- Premiers appels publics à l’épargne
- Capital de risque
- Titrisation
- Aide gouvernementale
- Financement reposant sur l’actif
- Crédit-bail (location directe, cession-bail)
- Instruments financiers dérivés
- Financement de projets
- Formes de propriété et degré de propriété (investissement direct, externalisation, partenariats stratégiques)
- Nature et utilisation des instruments financiers
- Instruments d’emprunt
- Instruments de capitaux propres
- Instruments financiers dérivés (options, droits de souscription, bons de souscription, contrats à terme normalisés, contrats à terme de gré à gré, swaps, autres dérivés)
- Titres convertibles
- Rémunération fondée sur des actions (options, droits à la plus-value d’actions)
- Outils pour couvrir les risques (swap de taux d’intérêt, couverture de change, etc.)
- Autres types de placements
- Diversification du portefeuille et prise de décisions d’investissement optimales
- Évaluation des risques macroéconomiques
| | | | | | | | | |
5.5.2 Analyser l’utilisation de dérivés aux fins de la gestion des risques financiers | | | | | | | | | |
| — | — | C | — | — | — | B | — | — | — |
| — | — | — | — | C1:Décrire les risques significatifs, y compris le risque de taux d’intérêt, le risque de change et le risque marchandises Identifier des instruments dérivés appropriés pour atténuer les risques | — | — | — | — | FIN:Identifier les risques significatifs au sein de l’entité, y compris le risque de taux d'intérêt, le risque de change et le risque marchandises Comprendre l’effet multiplicateur possible des risques Analyser divers instruments dérivés permettant d’atténuer les risques Suggérer des instruments dérivés appropriés pour atténuer les risques |
La liste des connaissances
- Éléments à considérer dans la détermination des besoins de trésorerie
- Gestion du fonds de roulement Définition du fonds de roulement
- Rôle de la liquidité
- Gestion des liquidités et des titres négociables
- Gestion des créances d’exploitation, des stocks et des dettes d’exploitation
- Sources de financement à court terme (crédit commercial, affacturage, lignes de crédit)
- Décisions concernant la politique de crédit (évaluation du risque de crédit, détermination de la politique de recouvrement et de la durée du crédit, utilisation des escomptes de caisse, organisation de la fonction crédit)
- Planification financière à court et à long terme (objectifs et processus, prévisions, états financiers pro forma)
- Sources de financement à moyen et à long terme
- Emprunts bancaires
- Fonds autogénérés
- Premiers appels publics à l’épargne
- Capital de risque
- Titrisation
- Aide gouvernementale
- Financement reposant sur l’actif
- Crédit-bail (location directe, cession-bail)
- Instruments financiers dérivés
- Financement de projets
- Formes de propriété et degré de propriété (investissement direct, externalisation, partenariats stratégiques)
- Nature et utilisation des instruments financiers
- Instruments d’emprunt
- Instruments de capitaux propres
- Instruments financiers dérivés (options, droits de souscription, bons de souscription, contrats à terme normalisés, contrats à terme de gré à gré, swaps, autres dérivés)
- Titres convertibles
- Rémunération fondée sur des actions (options, droits à la plus-value d’actions)
- Outils pour couvrir les risques (swap de taux d’intérêt, couverture de change, etc.)
- Autres types de placements
- Diversification du portefeuille et prise de décisions d’investissement optimales
- Évaluation des risques macroéconomiques
| | | | | | | | | |
5.6 Opérations en finance d’entreprise | | | | | | | | | |
5.6.1 Évaluer l’achat, l’expansion ou la vente d’une entreprise | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Décrire les diverses formes de propriété | — | — | C1:Expliquer la manière dont différentes formes de propriété (p. ex., sociétés ouvertes ou sociétés à capital fermé, entreprises individuelles et sociétés de personnes) peuvent être utilisées Reconnaître l’existence de facteurs fiscaux et juridiques dont il faut tenir compte dans l’évaluation d’une opération Expliquer certaines des questions qui peuvent se poser lors d’un changement touchant le contrôle ou les droits de propriété (p. ex., impôts, diligence raisonnable, gouvernance et questions stratégiques) | — | — | — | — | FIN:Évaluer tous les actifs corporels et incorporels mis en jeu dans une opération, y compris les marques de commerce, la recherche et le développement, et la valeur des reports de perte fiscale prospectifs Évaluer tous les passifs actuels et potentiels mis en jeu dans l’opération Évaluer les risques, les possibilités et les implications financières de l’opération Analyser les moyens de modifier les droits de propriété des entités à capital ouvert et à capital fermé Évaluer les questions qui peuvent se poser lors d’opérations entraînant un changement de contrôle Déterminer les façons dont une opération entraînant un changement de contrôle peut créer de la valeur pour l’entité À partir de l’analyse, recommander un plan d’action et une structure convenables pour l’opération |
La liste des connaissances
- Formes d’expansion et de désinvestissement (fusions, acquisitions, alliances stratégiques, coentreprises, scissions/spin-offs)
- Opérations : éléments à considérer
- Principaux risques et avantages des opérations de finance d’entreprise
- Synergies des regroupements d’entreprises
- Opérations internationales : éléments à considérer (risque de change, risque politique, risque économique, sources de capitaux étrangers)
| | | | | | | | | |
5.6.2 Conseiller une entitie en difficulté financière | | | | | | | | | |
C | — | — | B | — | — | A | — | — | — |
| — | ENTRY:Expliquer quels sont les indicateurs de difficultés financières au sein d’une entité | — | — | C2:Analyser l’entité pour déterminer la gravité de la situation Analyser les facteurs qui ont contribué à la situation Examiner des plans d’action possibles pour corriger la situation Identifier les incidences fiscales des plans d’action possibles Suggérer un plan d’action approprié | — | — | — | — | FIN:Identifier une entité en difficulté financière en évaluant sa santé financière Préparer une analyse :
• des sources et des causes des difficultés financières
• des probabilités de succès ou d’échec de divers plans de redressement proposés
• de la valeur de réalisation nette des actifs dans le cas où il est possible de les sortir du patrimoine ou de les liquider
Élaborer un plan de redressement préliminaire comprenant des recommandations prospectives, et fournir des orientations visant à assurer la santé à long terme de l’entité |
La liste des connaissances
- Analyse des flux de trésorerie disponibles
- Analyses horizontale et verticale
- Analyse des ratios
- Analyse des tendances
- Analyse de sensibilité
- Analyse de scénarios et de simulations
- Période de récupération
- Taux de rendement interne
- Valeur actualisée nette
- Formes d’expansion et de désinvestissement (fusions, acquisitions, alliances stratégiques, coentreprises, scissions/spin-offs)
- Opérations : éléments à considérer
- Principaux risques et avantages des opérations de finance d’entreprise
- Synergies des regroupements d’entreprises
- Opérations internationales : éléments à considérer (risque de change, risque politique, risque économique, sources de capitaux étrangers)
| | | | | | | | | |
6. FISCALITÉ | | | | | | | | | |
6.1 Notions générales – Loi de l’impôt sur le revenu | | | | | | | | | |
6.1.1 Traiter des concepts et principes généraux de l’impôt sur le revenu | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Décrire les caractéristiques du système fiscal fédéral canadien Expliquer le concept d’intégration et les mécanismes qui le sous-tendent Expliquer les avantages et les inconvénients fiscaux des diverses formes et structures juridiques | — | — | C1:Analyser l’incidence de l’intégration sur les opérations réelles ou prévues | — | — | — | — | TAX:Expliquer les avantages et les inconvénients fiscaux des diverses formes et structures juridiques |
La liste des connaissances
- Raison d’être de la législation fiscale; sources de revenus; responsabilités des contribuables, de leurs conseillers et de l’ARC
- Principe d’intégration
- Formes et structures juridiques : entreprise individuelle, société par actions, société de personnes, fiducie
- Objet de la règle générale anti-évitement et des dispositions en la matière
- Pénalités pour les préparateurs
- Recherche fiscale
| | | | | | | | | |
6.1.2 Évaluer les systèmes d’information, les exigences en matière de données et les processus d’affaires qui permettent d’assurer l’observation fiscale de manière fiable | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | — | — | — | A | — |
| — | ENTRY:Expliquer l’importance de données fiscales fiables provenant de systèmes de traitement des opérations | — | — | C1:Déterminer les principales données fiscales à saisir et les contrôles clés relatifs aux systèmes pour assurer le respect des exigences réglementaires | — | — | — | — | TAX:Évaluer le caractère adéquat des données d’entrée et des contrôles de fiabilité des systèmes pour assurer l’observation fiscale |
La liste des connaissances
- Types de systèmes dont les organisations ont besoin pour obtenir l’information nécessaire à la réalisation de leurs objectifs
- Dimensions de la qualité de l’information – pertinence, facilité d’utilisation, intégrité, actualité
- Types de données et attributs (nature, sources, format, moment de la collecte, quantité et niveaux de regroupement)
- Recours aux technologies en matière d’observation fiscale
| | | | | | | | | |
6.1.3 Expliquer les incidences des tendances actuelles, des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la fiscalité | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, en ce qui a trait à la fiscalité
Expliquer les implications des changements imminents et leur incidence sur l’entité
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la fiscalité | — | — | C1:Identifier les tendances actuelles, et les mises à jour récentes, en ce qui a trait à la fiscalité
Expliquer les implications des changements imminents et leur incidence sur l’entité
Expliquer les incidences possibles des problèmes nouveaux et des technologies émergentes dans le domaine de la fiscalité | — | — | — | — | TAX:Décrire les tendances actuelles et les changements prévus dans le domaine de la fiscalité Analyser les implications des changements imminents et leur incidence sur l’entité Analyser l’utilisation possible de technologies émergentes pour l’entité |
La liste des connaissances | | | | | | | | | |
6.2 Impôt sur les bénéfices des sociétés | | | | | | | | | |
6.2.1 Évaluer les questions fiscales générales qui touchent l’entité | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | A | — |
| — | ENTRY:Analyser le profil fiscal de la société | — | — | C1:Analyser le profil fiscal de la société | — | — | — | — | TAX:Évaluer le profil fiscal de la société |
La liste des connaissances
- Types de sociétés (société privée, société privée sous contrôle canadien, société publique)
- Statut de résidence
- Relations de base entre parties prenantes (parties affiliées, associées, rattachées, liées, ayant un lien de dépendance)
| | | | | | | | | |
6.2.2 Donner des conseils sur les impôts que doit payer une société | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | A | — |
| — | ENTRY:Analyser l’incidence fiscale des différents types et sources de revenus Analyser les opérations en vue de la préparation du rapprochement entre le résultat comptable et le revenu fiscal Analyser l’incidence des règles qui s’appliquent aux immobilisations Analyser les ajustements à apporter pour calculer le revenu imposable Analyser les éléments de l’impôt à payer Expliquer les incidences fiscales des opérations entre des sociétés et des parties avec lesquelles elles ont un lien de dépendance Analyser les incidences fiscales des dividendes versés | — | — | C1:Analyser l’incidence fiscale des différents types et sources de revenus Analyser les opérations en vue de la préparation du rapprochement entre le résultat comptable et le revenu fiscal Analyser l’incidence des règles qui s’appliquent aux immobilisations Analyser les ajustements à apporter pour calculer le revenu imposable Analyser les éléments de l’impôt à payer Expliquer les incidences fiscales des opérations entre des sociétés et des parties avec lesquelles elles ont un lien de dépendance Analyser les incidences fiscales des dividendes versés | — | — | — | — | TAX:Donner des conseils quant à l’incidence fiscale des différents types et sources de revenus d’une société Donner des conseils sur le rapprochement entre le résultat comptable et le revenu fiscal Donner des conseils quant à l’incidence des règles qui s’appliquent aux immobilisations Donner des conseils sur les ajustements à apporter pour calculer le revenu imposable Donner des conseils sur les éléments de l’impôt à payer Analyser les incidences fiscales des opérations entre des sociétés et des parties avec lesquelles elles ont un lien de dépendance Analyser les incidences fiscales des dividendes versés |
La liste des connaissances
- Sources et types de revenus
- Revenu d’entreprise et revenu tiré d’un bien (revenu d’entreprise exploitée activement, revenu de placement total, revenu d’entreprise de placement déterminée, dividendes déterminés et non déterminés)
- Revenu d’entreprise de prestation de services personnels
- Différences entre un revenu d’entreprise et un gain en capital
- Gains et pertes en capital
- Autres revenus et déductions
- Rapprochement des revenus
- Principes généraux - Revenu d’entreprise et revenu tiré d’un bien
- Ajustements courants de l’Annexe 1
- Transmission du bénéfice d’une société de personnes
- Ajustements courants en matière de RS&DE
- Considérations relatives aux immobilisations
- Principes généraux et définitions liées à la DPA (FNACC, récupération, perte finale)
- Acquisition et disposition d’immobilisations amortissables
- Catégories de DPA fréquemment utilisées
- Catégories de DPA distinctes
- Bien de remplacement
- Changement d’utilisation
- Paiements incitatifs
- Bien prêt à être mis en service
- Année d’imposition abrégée
- Disposition d’un terrain et d’un bâtiment
- Prix de base rajusté
- Produit de disposition
- Gains et pertes en capital
- Biens identiques
- Contrepartie insuffisante
- Perte au titre d’un placement d’entreprise
- Provision pour gains en capital
- Ajustements fiscaux
- Dons
- Reports de pertes
- Dividendes
- Éléments qui entrent dans le calcul de l’impôt à payer
- Taux d’imposition général
- Abattement provincial
- Déduction accordée aux petites entreprises
- Réduction du taux général
- Impôt supplémentaire sur le revenu provenant d’une entreprise de prestation de services personnels
- Impôt en main remboursable au titre de dividendes
- Impôt remboursable de la Partie I
- Impôt remboursable de la Partie IV
- Remboursement au titre de dividendes
- Déduction pour impôt étranger
- Crédit pour bénéfices de fabrication et de transformation, et crédit d’impôt à la RS&DE
- Opérations entre parties ayant un lien de dépendance
- Pertes en capital et pertes finales
- Opérations dont la contrepartie ne correspond pas à la juste valeur marchande
- Incidences fiscales des dividendes
- Dividendes en capital
- Dividendes déterminés et non déterminés
| | | | | | | | | |
6.3 Impôt sur le revenu des particuliers | | | | | | | | | |
6.3.1 Évaluer les questions fiscales générales qui touchent un particulier | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | A | — |
| — | ENTRY:Analyser le profil fiscal d’un particulier | — | — | C1:Analyser le profil fiscal d’un particulier | — | — | — | — | TAX:Évaluer le profil fiscal d’un particulier |
La liste des connaissances
- Statut de résidence d’un particulier
- Relations de base entre parties prenantes (parties affiliées, liées, ayant un lien de dépendance)
| | | | | | | | | |
6.3.2 Évaluer les impôts à payer d’un particulier | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | A | — |
| — | ENTRY:Analyser les différents types et sources de revenus d’un particulier, y compris les déductions et les sommes à inclure pour chaque type de revenu Analyser l’incidence des règles qui s’appliquent aux immobilisations Analyser les ajustements à apporter pour calculer le revenu imposable Analyser les éléments de l’impôt à payer Analyser les incidences fiscales des opérations entre parties ayant un lien de dépendance | — | — | C1:Analyser les différents types et sources de revenus d’un particulier, y compris les déductions et les sommes à inclure pour chaque type de revenu Analyser l’incidence des règles qui s’appliquent aux immobilisations Analyser les ajustements à apporter pour calculer le revenu imposable Analyser les éléments de l’impôt à payer Analyser les incidences fiscales des opérations entre parties ayant un lien de dépendance | — | — | — | — | TAX:Évaluer les différents types et sources de revenus d’un particulier, y compris les déductions et les sommes à inclure pour chaque type de revenu Donner des conseils quant à l’incidence des règles qui s’appliquent aux immobilisations Évaluer les ajustements à apporter pour calculer le revenu imposable Évaluer les éléments de l’impôt à payer Donner des conseils quant aux incidences fiscales des opérations entre parties ayant un lien de dépendance |
La liste des connaissances
- Sources et types de revenus, y compris les déductions
- Principes généraux – revenu tiré d’une charge ou d’un emploi
- Avantages imposables courants liés à l’emploi (automobiles, allocations et remboursements, exclusions prévues à l’alinéa 6(1)a), régimes collectifs, options d’achat d’actions)
- Déductions du revenu d’emploi fréquentes (frais judiciaires, dépenses de vendeurs, frais afférents à un véhicule, repas, cotisations, bureau à domicile)
- Revenu d’entreprise et revenu tiré d’un bien – voir «Sources et calcul du revenu imposable d’une société»
- Transmission du bénéfice d’une société de personnes
- Dividendes (déterminés, non déterminés, en capital)
- Paiements indirects
- Prêt sans intérêt ou à intérêt faible
- Autres revenus et déductions (allocations de retraite, pensions alimentaires reçues ou payées, revenu de pension, frais de déménagement, frais de garde d’enfants, REER)
- Immobilisations – voir «Sources et calcul du revenu imposable d’une société»
- Biens à usage personnel et biens meubles déterminés
- Résidence principale
- Ajustements fiscaux
- Reports de pertes
- Déduction pour gains en capital – conditions, limites, éléments de base du calcul
- Déductions relatives aux options d’achat d’actions
- Éléments qui entrent dans le calcul de l’impôt à payer
- Taux d’impôt progressifs
- Crédits d’impôt remboursables
- Crédits d’impôt non remboursables, notamment les dons de bienfaisance
- Impôt minimum de remplacement – objectif et conditions d’application
- Crédits d’impôt pour dividendes (déterminés et non déterminés)
- Déductions pour impôt étranger
- Crédits au titre des contributions politiques
- Récupération des prestations de la sécurité de la vieillesse
- Opérations entre parties ayant un lien de dépendance
- Pertes en capital et pertes finales
- Opérations dont la contrepartie ne correspond pas à la juste valeur marchande
- Roulements en faveur du conjoint
- Attributions (au conjoint et aux enfants)
- Impôt sur le revenu fractionné
| | | | | | | | | |
6.3.3 Analyser les possibilités de planification fiscale qui s’offrent à un particulier | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Analyser les possibilités de planification fiscale dont un particulier peut se prévaloir Expliquer les avantages et désavantages fiscaux du statut de travailleur indépendant par rapport au statut d’employé | — | — | C1:Analyser le profil fiscal d’un particulier pour identifier les possibilités de planification fiscale, les évaluer et formuler des recommandations Expliquer les avantages et désavantages fiscaux du statut de travailleur indépendant par rapport au statut d’employé | — | — | — | — | TAX:Analyser le profil d’un particulier pour identifier les possibilités de planification fiscale, les évaluer et formuler des recommandations Analyser les avantages et désavantages fiscaux du statut de travailleur indépendant par rapport au statut d’employé |
La liste des connaissances
- Possibilités de fractionnement du revenu avec des membres de la famille
- Possibilités de report et d’économie d’impôts (REER, FERR, CELI, etc.)
- Différences entre le statut d’employé et celui de travailleur indépendant
| | | | | | | | | |
6.4 Administration de l’impôt sur le revenu | | | | | | | | | |
6.4.1 Évaluer le respect des exigences d’observation | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | A | — |
| — | ENTRY:Traiter du respect des exigences d’observation, et notamment de la responsabilité des administrateurs Traiter des acomptes provisionnels et du solde final d’impôt à payer, et signaler les dates d’échéance | — | — | C1:Traiter du respect des exigences d’observation, et notamment de la responsabilité des administrateurs Traiter des acomptes provisionnels et du solde final d’impôt à payer, et signaler les dates d’échéance | — | — | — | — | TAX:Évaluer le respect des exigences d’observation, et notamment de la responsabilité des administrateurs Donner des conseils sur les acomptes provisionnels, le solde final d’impôt à payer et les dates d’échéance |
La liste des connaissances
- Exigences fondamentales en matière d’observation (déclarations T1, T2, T4, T5, etc.)
- Dates limites de production des déclarations et des avis d’opposition
- Conservation des livres et des registres
- Responsabilité des administrateurs
- Acomptes provisionnels et règlement du solde final
- Dates limites pour les versements d’acomptes provisionnels et le règlement du solde final
- Intérêts et pénalités
| | | | | | | | | |
6.5 Impôt sur le revenu des non-résidents et des résidents pendant une partie de l’année | | | | | | | | | |
6.5.1 Analyser le statut de résidence d’un contribuable | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer quels sont les facteurs qui déterminent le statut de résidence d’un particulier | — | — | C1:Expliquer quels sont les facteurs qui déterminent le statut de résidence d’un particulier | — | — | — | — | TAX:Analyser les facteurs qui déterminent le statut de résidence d’un particulier |
La liste des connaissances
- Résident pendant toute l’année, résident pendant une partie de l’année et résident réputé
| | | | | | | | | |
6.5.2 Analyser l’imposition des revenus de source canadienne pour les non-résidents et les résidents pendant une partie de l’année | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer quelles sont les incidences fiscales de l’acquisition ou de la perte du statut de résident canadien | — | — | C1:Expliquer quelles sont les incidences fiscales de l’acquisition ou de la perte du statut de résident canadien | — | — | — | — | TAX:Expliquer en quoi consiste le revenu imposable en vertu de la partie I et de la partie XIII Analyser les incidences fiscales de l’acquisition ou de la perte du statut de résident canadien |
La liste des connaissances
- Imposition des différents types de revenus
- Objet des conventions fiscales
- Obligations d’observation (déclarations T1 et T2, déclarations reposant sur une convention)
- Règles relatives à l’acquisition/la disposition présumée
- Choix disponibles
| | | | | | | | | |
6.6 Autres questions relatives à l’impôt sur le revenu | | | | | | | | | |
6.6.1 Analyser les incidences fiscales du décès | | | | | | | | | |
| — | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | — | — | — | C1:Expliquer les incidences fiscales du décès d’un particulier | — | — | — | — | TAX:Expliquer l’impôt à payer par les successions assujetties à l’imposition à taux progressifs et les fiducies testamentaires Analyser les incidences fiscales du décès d’un particulier |
La liste des connaissances
- Calcul du revenu et du revenu imposable
- Calcul de l’impôt à payer
- Déclarations – Déclaration finale, déclarations facultatives
- Disposition présumée au décès
- Roulement en faveur du conjoint
- Règles spéciales touchant le report rétrospectif (pertes en capital, dons de bienfaisance)
- Distributions de capital d’une succession aux bénéficiaires
| | | | | | | | | |
6.6.2 Analyser les incidences fiscales de la planification de la rémunération d’un actionnaire d’une société à peu d’actionnaires | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer quelles sont les incidences fiscales de la planification de la rémunération d’un actionnaire d’une société à peu d’actionnaires | — | — | C1:Expliquer quelles sont les incidences fiscales de la planification de la rémunération d’un actionnaire d’une société à peu d’actionnaires | — | — | — | — | TAX:Analyser les incidences fiscales de la planification de la rémunération d’un actionnaire d’une société à peu d’actionnaires |
La liste des connaissances
- Revenu d’emploi et dividendes
- Prêts aux actionnaires
- Autres options en matière de rémunération – options sur actions, primes, avantages sociaux
- Honoraires de gestion intersociétés
| | | | | | | | | |
6.6.3 Analyser les incidences fiscales de l’achat et de la vente d’une société privée sous contrôle canadien | | | | | | | | | |
C | — | B | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer les incidences fiscales de la vente d’actifs Expliquer les incidences fiscales de la vente d’actions | — | — | C1:Expliquer les incidences fiscales de la vente d’actifs Expliquer les incidences fiscales de la vente d’actions Expliquer quelles sont les incidences fiscales d’une acquisition de contrôle | — | — | — | — | TAX:Analyser les incidences fiscales de la vente d’actifs Analyser les incidences fiscales de la vente d’actions Expliquer quelles sont les incidences fiscales d’une acquisition de contrôle |
La liste des connaissances
- Incidence de la vente d’actifs sur le bénéfice d’une société
- Impôt des sociétés à payer sur la vente d’actifs
- Impôt à payer par l’actionnaire vendeur sur la distribution
- Calcul du gain en capital imposable résultant de la vente d’actions
- Calcul de la déduction pour gains en capital
- Impôt à payer par l’actionnaire vendeur
- Questions relatives à l’acquisition du contrôle :
- Année d’imposition réputée dans la déclaration fiscale
- Comptabilisation automatique des pertes accumulées
- Choix de comptabiliser les gains accumulés
| | | | | | | | | |
6.6.4 Expliquer les questions fiscales de base liées à une réorganisation d’entreprise | | | | | | | | | |
| — | — | — | — | — | — | — | — | C | — |
| — | — | — | — | — | — | — | — | — | TAX:Expliquer les utilisations possibles et les incidences fiscales des opérations comportant un report d’impôt auxquelles s’appliquent les articles 51, 85 et 86 |
La liste des connaissances
- Règles de base des articles 51, 85 et 86
- Différence entre le capital versé et le prix de base rajusté
- Application de base des articles 51, 85 et 86
| | | | | | | | | |
6.7 Questions relatives à la TPS | | | | | | | | | |
6.7.1 Traiter du régime de la TPS au Canada | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer en quoi consiste la TPS et quelles sont les circonstances dans lesquelles elle s’applique | — | — | C1:Expliquer en quoi consiste la TPS et quelles sont les circonstances dans lesquelles elle s’applique | — | — | — | — | TAX:Traiter de la TPS et des circonstances dans lesquelles elle s’applique |
La liste des connaissances
- Nature et fonctionnement (taxe multistade sur la consommation finale)
- Notions de base sur la TPS – Principales définitions
- Cadre juridique – Règlements et lois
- Entités assujetties à des règles différentes
| | | | | | | | | |
6.7.2 Analyser les obligations d’un particulier en matière de TPS | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer l’opération (qui, quoi, pourquoi, où et quand) Expliquer les divers types de fournitures Expliquer les obligations d’un particulier en matière de TPS | — | — | C1:Expliquer l’opération (qui, quoi, pourquoi, où et quand) Expliquer les divers types de fournitures Expliquer les obligations d’un particulier en matière de TPS | — | — | — | — | TAX:Analyser l’opération (qui, quoi, pourquoi, où et quand) Analyser les divers types de fournitures Traiter des obligations d’un particulier en matière de TPS |
La liste des connaissances
- Classification des fournisseurs (entreprise, particulier)
- Situations où l’inscription est obligatoire
- Situations où la taxe est récupérable et parties pour lesquelles elle est récupérable
- Lieu de fourniture (biens, services et autres types de fournitures)
- «Contrepartie» dans le contexte de la TPS (troc, vente, échange)
- Classification des fournitures (biens meubles incorporels, biens immeubles, services, biens meubles corporels)
- Statut des fournitures (taxables, détaxées et exonérées)
- Obligations relatives à la perception et au paiement
- Admissibilité aux crédits de taxe sur les intrants et aux remboursements de TPS
| | | | | | | | | |
6.7.3 Calculer la taxe nette d’un particulier | | | | | | | | | |
C | — | C | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer les composantes de la taxe nette | — | — | C1:Expliquer les composantes de la taxe nette | — | — | — | — | TAX:Calculer les composantes de la taxe nette |
La liste des connaissances
- Traitement de la TPS pour certains éléments particuliers (créances douteuses, allocations, remboursements, remises sur quantité, frais d’abonnement à un club, repas et divertissement)
| | | | | | | | | |
6.7.4 Traiter des exigences d’observation des règles de la TPS | | | | | | | | | |
B | — | B | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Traiter du respect des exigences d’observation, et notamment de la responsabilité des administrateurs Traiter des acomptes provisionnels et du solde final de taxe à payer, et signaler les dates d’échéance | — | — | C1:Traiter du respect des exigences d’observation, et notamment de la responsabilité des administrateurs Traiter des acomptes provisionnels et du solde final de taxe à payer, et signaler les dates d’échéance | — | — | — | — | TAX:Traiter du respect des exigences d’observation, et notamment de la responsabilité des administrateurs Traiter des acomptes provisionnels et du solde final de taxe à payer, et signaler les dates d’échéance |
La liste des connaissances
- Exigences fondamentales d’observation
- Dates limites de production des déclarations et des avis d’opposition
- Conservation des livres et des registres
- Responsabilité des administrateurs
- Acomptes provisionnels et règlement du solde final
- Dates limites pour les versements d’acomptes provisionnels et le règlement du solde final
- Intérêts et pénalités pour retard de production et de règlement
| | | | | | | | | |
6.7.5 Analyser les incidences que peuvent avoir les mesures de planification fiscale, au chapitre de la TPS, pour les actionnaires et une société à peu d’actionnaires | | | | | | | | | |
C | — | — | — | — | — | — | — | B | — |
| — | ENTRY:Expliquer les conséquences, au chapitre de la TPS, associées aux avantages imposables Expliquer les conséquences, au chapitre de la TPS, associées à l’achat et à la vente d’une entreprise | — | — | — | — | — | — | — | TAX:Analyser les incidences, au chapitre de la TPS, associées aux avantages imposables Identifier les incidences, au chapitre de la TPS, associées aux opérations intersociétés Analyser les incidences, au chapitre de la TPS, associées à l’achat et à la vente d’une entreprise |
La liste des connaissances
- Opérations intragroupes
- Achat et vente d’une entreprise
- Répercussions des avantages imposables au chapitre de la TPS
| | | | | | | | | |
6.7.6 Expliquer quelles sont les obligations en matière de TPS découlant d’autres opérations | | | | | | | | | |
| — | — | — | — | — | — | — | — | C | — |
| — | — | — | — | — | — | — | — | — | TAX:Expliquer dans quelles circonstances une fourniture est considérée comme ayant été effectuée au Canada dans le cadre d’opérations avec des non-résidents Expliquer quelles sont les conséquences, au chapitre de la TPS, associées aux opérations portant sur des biens immobiliers Expliquer les circonstances dans lesquelles l’autocotisation pourrait être nécessaire dans le cas d’importations et d’opérations portant sur des biens immobiliers ainsi que les exigences auxquelles le contribuable devrait satisfaire |
La liste des connaissances
- Incidences d’une fourniture considérée comme ayant été effectuée au Canada dans le cadre d’opérations avec des non-résidents
- Opérations portant sur des biens immeubles
- Autocotisation pour les cas d’importations et de biens immeubles
| | | | | | | | | |